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SCI DES MONTS

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Siren752 514 836SCI39100 MONNIERESCréée le 04 juillet 2012

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
200 k€

SCI DES MONTS est une SCI immatriculée le 4 juillet 2012 sous le numéro SIREN 752 514 836. Son siège social est situé 12 rue de Dole, 39100 Monnieres. SCI DES MONTS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DENIS MODOLO, gérant.

Fiche d'identité de SCI DES MONTS

Dénomination
SCI DES MONTS
SIREN
752 514 836
SIRET (siège)
752 514 836 00010
N° TVA intracommunautaire
FR82752514836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 752 514 836
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
04 juillet 2012
Siège social
12 RUE DE DOLE, 39100, MONNIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES MONTS

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Finances de SCI DES MONTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES MONTS

ED

EMMANUELLE DUNOD-MODOLO

Autre

Depuis la création (04 juillet 2012) · 14 ans

LD

LUDOVIC DUNOD-MODOLO

Autre

Depuis la création (04 juillet 2012) · 14 ans

DM

DENIS MODOLO

Gérant

Depuis la création (04 juillet 2012) · 14 ans

GT

GENEVIEVE TACCHINI

Autre

Depuis la création (04 juillet 2012) · 14 ans

Établissements de SCI DES MONTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39100 MONNIERESSiègeActif

    752 514 836 00010 · ouvert le 04 juillet 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES MONTS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juillet 2012

  • Acte

Conformité de SCI DES MONTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES MONTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

57 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES MONTS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES MONTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES MONTS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-07-04

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 2012

Questions fréquentes sur SCI DES MONTS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES MONTS ?

Le numéro SIREN de SCI DES MONTS est 752 514 836. Le SIRET de son siège social est 752 514 836 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82752514836.

Qui dirige SCI DES MONTS ?

SCI DES MONTS est dirigée par DENIS MODOLO, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES MONTS ?

Le siège social de SCI DES MONTS est situé 12 rue de Dole, 39100 Monnieres.

SCI DES MONTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES MONTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES MONTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES MONTS.