SCI DES MOUSSERONS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
SCI DES MOUSSERONS est une SCI immatriculée le 25 mai 2011 sous le numéro SIREN 532 536 471. Elle est domiciliée 3 rue Notre Dame de la Paix, 34570 Pignan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. GILLES GAYRAUD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DES MOUSSERONS
INSEE- Dénomination
- SCI DES MOUSSERONS
- SIREN
- 532 536 471
- SIRET (siège)
- 532 536 471 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR25532536471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 536 471
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 mai 2011
- Siège social
- 3 RUE NOTRE DAME DE LA PAIX, 34570, PIGNAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES MOUSSERONS
Acquisition gestion.
Finances de SCI DES MOUSSERONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES MOUSSERONS
INSEEÉtablissements de SCI DES MOUSSERONS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34570 PIGNANSiègeActif
532 536 471 00016 · ouvert le 06 mai 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES MOUSSERONS
INPIComptes annuels de SCI DES MOUSSERONS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES MOUSSERONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES MOUSSERONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES MOUSSERONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES MOUSSERONS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES MOUSSERONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES MOUSSERONS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-05-25 · Début d'activité : 2011-05-06
- création
Date d'effet : 25 mai 2011
Questions fréquentes sur SCI DES MOUSSERONS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES MOUSSERONS ?
Le numéro SIREN de SCI DES MOUSSERONS est 532 536 471. Le SIRET de son siège social est 532 536 471 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25532536471.
Qui dirige SCI DES MOUSSERONS ?
SCI DES MOUSSERONS est dirigée par GILLES GAYRAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES MOUSSERONS ?
Le siège social de SCI DES MOUSSERONS est situé 3 rue Notre Dame de la Paix, 34570 Pignan.
SCI DES MOUSSERONS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES MOUSSERONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES MOUSSERONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES MOUSSERONS.
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