SCI DES NEUF ETANGS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 457,35 €
SCI DES NEUF ETANGS est une SCI immatriculée le 28 janvier 1983 sous le numéro SIREN 326 316 437. Elle est domiciliée 13 Pl des Vosges, 88000 Epinal. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par JEAN-MARIE BULET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DES NEUF ETANGS
INSEE- Dénomination
- SCI DES NEUF ETANGS
- SIREN
- 326 316 437
- SIRET (siège)
- 326 316 437 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR06326316437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 316 437
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 457,35 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 28 janvier 1983
- Siège social
- 13 PL DES VOSGES, 88000, EPINAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES NEUF ETANGS
PROPRIETE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUT IMMEUBLE QU'ELLE DECIDERA D'ACQUERIR.
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Finances de SCI DES NEUF ETANGS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES NEUF ETANGS
INSEEÉtablissements de SCI DES NEUF ETANGS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88000 EPINALSiègeActif
326 316 437 00010 · ouvert le 15 novembre 1982 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DES NEUF ETANGS
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI DES NEUF ETANGS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES NEUF ETANGS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES NEUF ETANGS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES NEUF ETANGS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES NEUF ETANGS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 janvier 1983
Questions fréquentes sur SCI DES NEUF ETANGS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES NEUF ETANGS ?
Le numéro SIREN de SCI DES NEUF ETANGS est 326 316 437. Le SIRET de son siège social est 326 316 437 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06326316437.
Qui dirige SCI DES NEUF ETANGS ?
SCI DES NEUF ETANGS est dirigée par JEAN-MARIE BULET, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DES NEUF ETANGS ?
Le siège social de SCI DES NEUF ETANGS est situé 13 Pl des Vosges, 88000 Epinal.
SCI DES NEUF ETANGS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES NEUF ETANGS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES NEUF ETANGS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES NEUF ETANGS.
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