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SCI DES NOUES

Active
Siren449 515 766SCI21700 BAGNOTCréée le 01 août 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
120 €

SCI DES NOUES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2003, identifiée par le SIREN 449 515 766. Le siège social de l'entreprise se trouve Haras des Noues Mme Vandroux Francoise, 21700 Bagnot. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MUHAMMAD VALSAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES NOUES

Dénomination
SCI DES NOUES
SIREN
449 515 766
SIRET (siège)
449 515 766 00011
N° TVA intracommunautaire
FR57449515766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 515 766
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
120 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 août 2003
Siège social
HARAS DES NOUES MME VANDROUX FRANCOISE, 21700, BAGNOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES NOUES

L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers et plus spécialement d'un tènement immobilier à usage d'habitation sis à Bagnot lieudit "pré au Péré"

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES NOUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES NOUES

MV

MUHAMMAD VALSAN

Gérant

En poste depuis octobre 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 octobre 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES NOUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21700 BAGNOTSiègeActif

    449 515 766 00011 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES NOUES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 01 août 2003

  • Acte

Conformité de SCI DES NOUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES NOUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES NOUES. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES NOUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES NOUES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant(e) : VALSAN Muhammad, Ben, Mustafa

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2003

Questions fréquentes sur SCI DES NOUES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES NOUES ?

Le numéro SIREN de SCI DES NOUES est 449 515 766. Le SIRET de son siège social est 449 515 766 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57449515766.

Qui dirige SCI DES NOUES ?

SCI DES NOUES est dirigée par MUHAMMAD VALSAN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DES NOUES ?

Le siège social de SCI DES NOUES est situé Haras des Noues Mme Vandroux Francoise, 21700 Bagnot.

SCI DES NOUES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES NOUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES NOUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES NOUES.

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