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SCI DES NOYERS

Active
Siren383 814 274SCI21450 Saint-Marc-sur-SeineCréée le 17 janvier 2000

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 814 274, SCI DES NOYERS est une SCI créée le 17 janvier 2000. Elle est domiciliée 36 RTE de Dijon, 21450 Saint-Marc-sur-Seine. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par CHRISTIAN NUSSBAUM, gérant.

Fiche d'identité de SCI DES NOYERS

Dénomination
SCI DES NOYERS
SIREN
383 814 274
SIRET (siège)
383 814 274 00023
N° TVA intracommunautaire
FR66383814274Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 814 274
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
17 janvier 2000
Siège social
36 RTE de Dijon, 21450, Saint-Marc-sur-Seine
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES NOYERS

ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT, APPORT, ECHANGE, PRISE A BAIL OU SOUS PROMESSE DE VENTE, OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES NOYERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES NOYERS

CN

CHRISTIAN NUSSBAUM

Gérant

En poste depuis avril 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 30 avril 2026

IN

Isabelle NUSSBAUM

Associé indéfiniment responsable

FN

Franck NUSSBAUM

Associé indéfiniment responsable

RN

Rudy NUSSBAUM

Associé indéfiniment responsable

MF

Michel FRAIZY

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES NOYERS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21450 Saint-Marc-sur-SeineSiègeActif

    383 814 274 00023 · ouvert le 15 novembre 2025 · NAF 6820B

  • 21450 SAINT-MARC-SUR-SEINEFermé

    383 814 274 00015 · ouvert le 18 décembre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES NOYERS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 04 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 11 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 11 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCI DES NOYERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES NOYERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES NOYERS. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES NOYERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES NOYERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : NUSSBAUM Christian

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2000

Questions fréquentes sur SCI DES NOYERS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES NOYERS ?

Le numéro SIREN de SCI DES NOYERS est 383 814 274. Le SIRET de son siège social est 383 814 274 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66383814274.

Qui dirige SCI DES NOYERS ?

SCI DES NOYERS est dirigée par CHRISTIAN NUSSBAUM, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES NOYERS ?

Le siège social de SCI DES NOYERS est situé 36 RTE de Dijon, 21450 Saint-Marc-sur-Seine.

SCI DES NOYERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES NOYERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES NOYERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES NOYERS.