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SCI DES NUELLES

Active
Siren949 374 805SCI25000 BesançonCréée le 08 mars 2023

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
2,0 k€

SCI DES NUELLES est une SCI immatriculée le 8 mars 2023 sous le numéro SIREN 949 374 805. Son siège social est situé 14 CHE de la jourande, 25000 Besançon. SCI DES NUELLES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Alain CASSARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES NUELLES

Dénomination
SCI DES NUELLES
SIREN
949 374 805
SIRET (siège)
949 374 805 00016
N° TVA intracommunautaire
FR48949374805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 374 805
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 mars 2023
Siège social
14 CHE de la jourande, 25000, Besançon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES NUELLES

La propriété par voie d'acquisition directe ou par contrat de crédit bail immobilier, d'échange, d'apport, de construction ou autrement d'immeubles bâtis et/ou non bâtis et/ou de droits immobiliers à usage commercial, industriel, professionnel ou d'habitation en vue de leur exploitation par bail, location ou autrement, la mise à disposition gratuite ou onéreuse au profit des associés, la gestion et l'administration et la disposition desdits immeubles, biens et/ou droit immobiliers, leur mise en garantie au profit de tiers créanciers des associés.

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Finances de SCI DES NUELLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES NUELLES

AC

Alain CASSARD

Gérant

Depuis la création (08 mars 2023) · 3 ans

A

AC INVEST

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 mars 2023) · 3 ans

E

ESPACE 3000

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 mars 2023) · 3 ans

A

A.C. INVEST

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 mars 2023) · 3 ans

Établissements de SCI DES NUELLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BesançonSiègeActif

    949 374 805 00016 · ouvert le 22 février 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES NUELLES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 février 2023

  • Acte

Conformité de SCI DES NUELLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES NUELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES NUELLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES NUELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES NUELLES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-03-08 · Début d'activité : 2023-02-22

  1. création

Questions fréquentes sur SCI DES NUELLES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES NUELLES ?

Le numéro SIREN de SCI DES NUELLES est 949 374 805. Le SIRET de son siège social est 949 374 805 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48949374805.

Qui dirige SCI DES NUELLES ?

SCI DES NUELLES est dirigée par Alain CASSARD, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES NUELLES ?

Le siège social de SCI DES NUELLES est situé 14 CHE de la jourande, 25000 Besançon.

SCI DES NUELLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES NUELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES NUELLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES NUELLES.