SCI DES OCEANS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 489 170 571, SCI DES OCEANS est une SCI créée le 20 mars 2006. Elle est domiciliée 7 Che de l'Isard, 73100 Aix-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PATRICE BRUNIER exerce les fonctions de associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DES OCEANS
INSEE- Dénomination
- SCI DES OCEANS
- SIREN
- 489 170 571
- SIRET (siège)
- 489 170 571 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR83489170571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 170 571
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 mars 2006
- Siège social
- 7 CHE DE L'ISARD, 73100, AIX-LES-BAINS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES OCEANS
Location de terrains et autres biens immobiliers.
Finances de SCI DES OCEANS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES OCEANS
INSEEÉtablissements de SCI DES OCEANS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 73100 AIX-LES-BAINSSiègeActif
489 170 571 00025 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 6820B
- 73100 AIX-LES-BAINSFermé
489 170 571 00017 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES OCEANS
INPIComptes annuels de SCI DES OCEANS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES OCEANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES OCEANS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES OCEANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES OCEANS. Elles datent de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 17 décembre 2024 · N° 23/01725
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 08 février 2024 · N° 23/00293
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES OCEANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES OCEANS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- création
Date d'effet : 20 mars 2006
Questions fréquentes sur SCI DES OCEANS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES OCEANS ?
Le numéro SIREN de SCI DES OCEANS est 489 170 571. Le SIRET de son siège social est 489 170 571 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83489170571.
Qui dirige SCI DES OCEANS ?
SCI DES OCEANS est dirigée par PATRICE BRUNIER, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES OCEANS ?
Le siège social de SCI DES OCEANS est situé 7 Che de l'Isard, 73100 Aix-les-Bains.
SCI DES OCEANS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES OCEANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES OCEANS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES OCEANS.
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