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SCI DES OEILLETS

Active
Siren441 728 417SCI38870 SAINT-SIMEON-DE-BRESSIEUXCréée le 23 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 728 417, SCI DES OEILLETS est une SCI créée le 23 avril 2002. Son siège social est situé 460 rue du Charpenay, 38870 Saint-Simeon-de-Bressieux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CAROLE LANZONI exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES OEILLETS

Dénomination
SCI DES OEILLETS
SIREN
441 728 417
SIRET (siège)
441 728 417 00037
N° TVA intracommunautaire
FR72441728417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 728 417
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 160 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 avril 2002
Siège social
460 RUE DU CHARPENAY, 38870, SAINT-SIMEON-DE-BRESSIEUX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DES OEILLETS

Acquisition, propriété, administration et exploitation.

Finances de SCI DES OEILLETS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES OEILLETS

CL

CAROLE LANZONI

Autre

Depuis la création (23 avril 2002) · 24 ans

PP

PATRICK PETITPAS

Autre

Depuis la création (23 avril 2002) · 24 ans

TP

THOMAS PETITPAS

Autre

Depuis la création (23 avril 2002) · 24 ans

TP

TRISTAN PETITPAS

Autre

Depuis la création (23 avril 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DES OEILLETS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 38870 SAINT-SIMEON-DE-BRESSIEUXSiègeActif

    441 728 417 00037 · ouvert le 17 décembre 2018 · NAF 6820B

  • 08200 SEDANFermé

    441 728 417 00011 · ouvert le 15 avril 2002 · NAF 6820B

  • 38240 MEYLANFermé

    441 728 417 00029 · ouvert le 17 décembre 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES OEILLETS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 23 avril 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES OEILLETS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES OEILLETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES OEILLETS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES OEILLETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES OEILLETS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES OEILLETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES OEILLETS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 2002

Questions fréquentes sur SCI DES OEILLETS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES OEILLETS ?

Le numéro SIREN de SCI DES OEILLETS est 441 728 417. Le SIRET de son siège social est 441 728 417 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72441728417.

Qui dirige SCI DES OEILLETS ?

SCI DES OEILLETS est dirigée par CAROLE LANZONI, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES OEILLETS ?

Le siège social de SCI DES OEILLETS est situé 460 rue du Charpenay, 38870 Saint-Simeon-de-Bressieux.

SCI DES OEILLETS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES OEILLETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES OEILLETS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES OEILLETS.

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