SCI DES OLIVIERS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 483 214 201, SCI DES OLIVIERS est une SCI créée le 7 juillet 2005. Elle est domiciliée 1 Che des Dunes, 56170 Quiberon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PATRICE BERNARD en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI DES OLIVIERS
INSEE- Dénomination
- SCI DES OLIVIERS
- SIREN
- 483 214 201
- SIRET (siège)
- 483 214 201 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR22483214201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 214 201
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 juillet 2005
- Siège social
- 1 CHE DES DUNES, 56170, QUIBERON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES OLIVIERS
Location d'immeubles
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Finances de SCI DES OLIVIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES OLIVIERS
INSEEBODACCMAS PROVENCAL
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Autre
En poste depuis septembre 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 septembre 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DES OLIVIERS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 56170 QUIBERONSiègeActif
483 214 201 00038 · ouvert le 08 juin 2019 · NAF 6820B
- 56270 PLOEMEURFermé
483 214 201 00012 · ouvert le 25 juin 2005 · NAF 6820B
- 56700 MERLEVENEZFermé
483 214 201 00020 · ouvert le 08 juin 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES OLIVIERS
INPIConformité de SCI DES OLIVIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES OLIVIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
94 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES OLIVIERS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/00087
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Décision du 13 juillet 2026 · N° 26/01021
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Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 03 juillet 2026 · N° 25/02077
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 01 juillet 2026 · N° 25/00469
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Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/00759
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Décision du 18 juin 2026 · N° 25/04717
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Décision du 22 mai 2026 · N° 24/03080
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Tribunal judiciaire, 4ème Chambre
Décision du 19 mai 2026 · N° 23/01257
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 12 mai 2026 · N° 24/03966
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 07 mai 2026 · N° 25/01279
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Tribunal judiciaire, surendettement-RP
Décision du 30 avril 2026 · N° 26/00530
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Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 28 avril 2026 · N° 24/03916
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Décision du 07 avril 2026 · N° 25/01442
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Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 31 mars 2026 · N° 25/00598
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Décision du 17 mars 2026 · N° 24/00911
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Décision du 13 mars 2026 · N° 25/00220
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Décision du 03 février 2026 · N° 25/00690
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Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 08 janvier 2026 · N° 25/00227
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES OLIVIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES OLIVIERS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 07 juillet 2005
Questions fréquentes sur SCI DES OLIVIERS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES OLIVIERS ?
Le numéro SIREN de SCI DES OLIVIERS est 483 214 201. Le SIRET de son siège social est 483 214 201 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22483214201.
Qui dirige SCI DES OLIVIERS ?
SCI DES OLIVIERS est dirigée par PATRICE BERNARD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES OLIVIERS ?
Le siège social de SCI DES OLIVIERS est situé 1 Che des Dunes, 56170 Quiberon.
SCI DES OLIVIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES OLIVIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES OLIVIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES OLIVIERS.
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