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SCI DES OSAGES

Active
Siren830 495 735SCI42640 SAINT-GERMAIN-LESPINASSECréée le 28 juin 2017
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 830 495 735, SCI DES OSAGES est une SCI créée le 28 juin 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 153 rue de l’Oranger, 42640 Saint-Germain-Lespinasse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PIERRE COISSARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES OSAGES

Dénomination
SCI DES OSAGES
SIREN
830 495 735
SIRET (siège)
830 495 735 00011
N° TVA intracommunautaire
FR22830495735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 830 495 735
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 juin 2017
Siège social
153 RUE DE L’ORANGER, 42640, SAINT-GERMAIN-LESPINASSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES OSAGES

Acquisition par achat ou apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location, vente de tous biens et droits immobiliers et leurs accessoires, annexes ou compléments

Finances de SCI DES OSAGES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES OSAGES

PC

PIERRE COISSARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 juin 2017) · 9 ans

AC

ALEXIS COISSARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 juin 2017) · 9 ans

EC

EMILIE COISSARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 juin 2017) · 9 ans

BR

BRIGITTE RUSCELLI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 juin 2017) · 9 ans

Établissements de SCI DES OSAGES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42640 SAINT-GERMAIN-LESPINASSESiègeActif

    830 495 735 00011 · ouvert le 28 juin 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES OSAGES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juin 2017

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES OSAGES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES OSAGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES OSAGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES OSAGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES OSAGES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES OSAGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES OSAGES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-06-28

  1. création

    Date d'effet : 28 juin 2017

Questions fréquentes sur SCI DES OSAGES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES OSAGES ?

Le numéro SIREN de SCI DES OSAGES est 830 495 735. Le SIRET de son siège social est 830 495 735 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22830495735.

Qui dirige SCI DES OSAGES ?

SCI DES OSAGES est dirigée par PIERRE COISSARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES OSAGES ?

Le siège social de SCI DES OSAGES est situé 153 rue de l’Oranger, 42640 Saint-Germain-Lespinasse.

SCI DES OSAGES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES OSAGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES OSAGES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES OSAGES.