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SCI DES OSIERS

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Siren439 400 979SCI78210 SAINT-CYR-L'ECOLECréée le 01 octobre 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
8,0 k€

SCI DES OSIERS est une SCI immatriculée le 1er octobre 2001 sous le numéro SIREN 439 400 979. Elle est domiciliée 6 rue du Pont de Dreux, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole. SCI DES OSIERS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). FREDERIC LE GRAND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES OSIERS

Dénomination
SCI DES OSIERS
SIREN
439 400 979
SIRET (siège)
439 400 979 00019
N° TVA intracommunautaire
FR12439400979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 400 979
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 octobre 2001
Siège social
6 RUE DU PONT DE DREUX, 78210, SAINT-CYR-L'ECOLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES OSIERS

L acquisition la propriété la gestion la vente et plus généralement l exploitation par bail location et autrement d immeubles bâtis ou non bâtis

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES OSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES OSIERS

FL

FREDERIC LE GRAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 novembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES OSIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78210 SAINT-CYR-L'ECOLESiègeActif

    439 400 979 00019 · ouvert le 18 septembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES OSIERS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 décembre 2024

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2024

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2024

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2001

  • Acte

Conformité de SCI DES OSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES OSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES OSIERS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, cIVIL (1ère Chambre)

    Décision du 24 novembre 2025 · N° 21/00539

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section

    Décision du 01 octobre 2024 · N° 22/10794

    Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES OSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES OSIERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

    Gérant, Associé : LE GRAND Frédéric Charles

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2001

Questions fréquentes sur SCI DES OSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES OSIERS ?

Le numéro SIREN de SCI DES OSIERS est 439 400 979. Le SIRET de son siège social est 439 400 979 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12439400979.

Qui dirige SCI DES OSIERS ?

SCI DES OSIERS est dirigée par FREDERIC LE GRAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES OSIERS ?

Le siège social de SCI DES OSIERS est situé 6 rue du Pont de Dreux, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole.

SCI DES OSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES OSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES OSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES OSIERS.