SCI DES OURSONS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DES OURSONS est une société civile immatriculée le 8 novembre 2017 sous le numéro SIREN 833 198 849. Son siège social est situé 57 rue du Che Vert, 69004 Lyon 4eme. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ELSA GURCEL, autre.
Fiche d'identité de SCI DES OURSONS
INSEE- Dénomination
- SCI DES OURSONS
- SIREN
- 833 198 849
- SIRET (siège)
- 833 198 849 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR67833198849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 833 198 849
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 novembre 2017
- Siège social
- 57 RUE DU CHE VERT, 69004, LYON 4EME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES OURSONS
L'acquisition, la rénovation, l'administration et la gestion de tous biens ou droits immobiliers.
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Finances de SCI DES OURSONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES OURSONS
INSEESC A.M.O
Autre
Depuis la création (08 novembre 2017) · 9 ans
Établissements de SCI DES OURSONS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69004 LYON 4EMESiègeActif
833 198 849 00022 · ouvert le 27 décembre 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES OURSONS
INPIComptes annuels de SCI DES OURSONS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES OURSONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES OURSONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES OURSONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DES OURSONS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 6-10000
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/04528
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES OURSONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES OURSONS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 08 novembre 2017
Questions fréquentes sur SCI DES OURSONS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES OURSONS ?
Le numéro SIREN de SCI DES OURSONS est 833 198 849. Le SIRET de son siège social est 833 198 849 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67833198849.
Qui dirige SCI DES OURSONS ?
SCI DES OURSONS est dirigée par ELSA GURCEL, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES OURSONS ?
Le siège social de SCI DES OURSONS est situé 57 rue du Che Vert, 69004 Lyon 4eme.
SCI DES OURSONS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES OURSONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES OURSONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES OURSONS.
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