CheckersProcédures

SCI DES PELLETS

Active
Siren381 333 830SCI38320 EYBENSCréée le 19 mars 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

SCI DES PELLETS est une SCI immatriculée le 19 mars 1991 sous le numéro SIREN 381 333 830. Son siège social est situé 11 rue des Pellets, 38320 Eybens. Son activité principale relève du code NAF 6820A. JEAN-MICHEL PROST exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES PELLETS

Dénomination
SCI DES PELLETS
SIREN
381 333 830
SIRET (siège)
381 333 830 00010
N° TVA intracommunautaire
FR89381333830Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 333 830
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
19 mars 1991
Siège social
11 RUE DES PELLETS, 38320, EYBENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES PELLETS

Achat, gestion de biens immobiliers.

Finances de SCI DES PELLETS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES PELLETS

JP

JEAN-MICHEL PROST

Gérant

MT

MARYSE THIABAUD

Gérant

Établissements de SCI DES PELLETS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38320 EYBENSSiègeActif

    381 333 830 00010 · ouvert le 01 mars 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DES PELLETS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES PELLETS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES PELLETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES PELLETS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES PELLETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES PELLETS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES PELLETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES PELLETS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    FREAL Vincent Guy nom d'usage : FREAL n'est plus gérant. PROST Jean-Michel René Alain nom d'usage : PROST devient gérant. THIABAUD Maryse Alice nom d'usage : THIABAUD devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 19 mars 1991

Questions fréquentes sur SCI DES PELLETS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES PELLETS ?

Le numéro SIREN de SCI DES PELLETS est 381 333 830. Le SIRET de son siège social est 381 333 830 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89381333830.

Qui dirige SCI DES PELLETS ?

SCI DES PELLETS est dirigée par JEAN-MICHEL PROST, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES PELLETS ?

Le siège social de SCI DES PELLETS est situé 11 rue des Pellets, 38320 Eybens.

SCI DES PELLETS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES PELLETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES PELLETS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES PELLETS.

Entreprises similaires

Même activité à Eybens

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Eybens

Entreprises du même secteur à Eybens

Entreprises à Eybens

Toutes les entreprises à Eybens