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SCI DES PETITS CHENES

Active
Siren431 737 147SCI39110 ANDELOT-EN-MONTAGNECréée le 01 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,8 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 431 737 147, SCI DES PETITS CHENES est une SCI créée le 1er juin 2005. Son siège social est situé 6 rue des Petits Chenes Patrice Angonnet, 39110 Andelot-en-Montagne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-NOEL ANGONNET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES PETITS CHENES

Dénomination
SCI DES PETITS CHENES
SIREN
431 737 147
SIRET (siège)
431 737 147 00014
N° TVA intracommunautaire
FR38431737147Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 737 147
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 824 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juin 2005
Siège social
6 RUE DES PETITS CHENES PATRICE ANGONNET, 39110, ANDELOT-EN-MONTAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES PETITS CHENES

Se reporter aux statuts.

Finances de SCI DES PETITS CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES PETITS CHENES

JA

JEAN-NOEL ANGONNET

Gérant

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

PA

PATRICE ANGONNET

Gérant

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

CA

CLAUDE ANGONNET

Gérant

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

Établissements de SCI DES PETITS CHENES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39110 ANDELOT-EN-MONTAGNESiègeActif

    431 737 147 00014 · ouvert le 07 avril 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES PETITS CHENES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juin 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES PETITS CHENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES PETITS CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES PETITS CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES PETITS CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES PETITS CHENES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES PETITS CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES PETITS CHENES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2005

Questions fréquentes sur SCI DES PETITS CHENES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES PETITS CHENES ?

Le numéro SIREN de SCI DES PETITS CHENES est 431 737 147. Le SIRET de son siège social est 431 737 147 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38431737147.

Qui dirige SCI DES PETITS CHENES ?

SCI DES PETITS CHENES est dirigée par JEAN-NOEL ANGONNET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES PETITS CHENES ?

Le siège social de SCI DES PETITS CHENES est situé 6 rue des Petits Chenes Patrice Angonnet, 39110 Andelot-en-Montagne.

SCI DES PETITS CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES PETITS CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES PETITS CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES PETITS CHENES.

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