SCI DES PETITS CHOUX

Active

Siren431 991 942Société civile02370 VAILLY-SUR-AISNECréée le 26 juin 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 320 €
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 431 991 942, SCI DES PETITS CHOUX est une société civile créée le 26 juin 2000. Son siège social est situé chemin Lacroix Mr Philippe Primot, 02370 Vailly-sur-Aisne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par DOMINIQUE MARTEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES PETITS CHOUX

INSEE

Dénomination: SCI DES PETITS CHOUX
SIREN: 431 991 942
SIRET (siège): 431 991 942 00019
N° TVA intracommunautaire: FR63431991942Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 431 991 942
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Autre société civile
Capital social: 320 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 26 juin 2000
Siège social: CHEMIN LACROIX MR PHILIPPE PRIMOT, 02370, VAILLY-SUR-AISNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI DES PETITS CHOUX

La propriété, l'administration et la gestion de tous immeubles et droits immobiliers.

Finances de SCI DES PETITS CHOUX

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES PETITS CHOUX

INSEE

DOMINIQUE MARTEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juin 2000) · 26 ans

PHILIPPE PRIMOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juin 2000) · 26 ans

Établissements de SCI DES PETITS CHOUX

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

02370 VAILLY-SUR-AISNESiègeActif
431 991 942 00019 · ouvert le 26 juin 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DES PETITS CHOUX

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juin 2000

Acte

Comptes annuels de SCI DES PETITS CHOUX

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES PETITS CHOUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES PETITS CHOUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES PETITS CHOUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES PETITS CHOUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES PETITS CHOUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES PETITS CHOUX

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 26 juin 2000

Questions fréquentes sur SCI DES PETITS CHOUX

Quel est le numéro SIREN de SCI DES PETITS CHOUX ?

Le numéro SIREN de SCI DES PETITS CHOUX est 431 991 942. Le SIRET de son siège social est 431 991 942 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63431991942.

Qui dirige SCI DES PETITS CHOUX ?

SCI DES PETITS CHOUX est dirigée par DOMINIQUE MARTEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES PETITS CHOUX ?

Le siège social de SCI DES PETITS CHOUX est situé chemin Lacroix Mr Philippe Primot, 02370 Vailly-sur-Aisne.