SCI DES PETITS LOUPS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 45,7 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DES PETITS LOUPS est une société civile immatriculée le 6 septembre 1993 sous le numéro SIREN 392 402 202. Elle est domiciliée rue de Maison-Rouge, 77220 Gretz-Armainvilliers. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par MASSIEUX FRANCINE, gérant.
Fiche d'identité de SCI DES PETITS LOUPS
INSEE- Dénomination
- SCI DES PETITS LOUPS
- SIREN
- 392 402 202
- SIRET (siège)
- 392 402 202 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR68392402202Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 402 202
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 45 734,71 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 06 septembre 1993
- Siège social
- RUE DE MAISON-ROUGE, 77220, GRETZ-ARMAINVILLIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES PETITS LOUPS
LA PROPRIETE, LA GESTION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT, DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS.
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Finances de SCI DES PETITS LOUPS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES PETITS LOUPS
INSEEMASSIEUX FRANCINE
Gérant
Depuis la création (06 septembre 1993) · 33 ans
Établissements de SCI DES PETITS LOUPS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77220 GRETZ-ARMAINVILLIERSSiègeActif
392 402 202 00015 · ouvert le 06 août 1993 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DES PETITS LOUPS
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DES PETITS LOUPS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES PETITS LOUPS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES PETITS LOUPS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES PETITS LOUPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DES PETITS LOUPS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux <= 10.000€
Décision du 29 septembre 2025 · N° 25/02151
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES PETITS LOUPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES PETITS LOUPS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 septembre 1993
Questions fréquentes sur SCI DES PETITS LOUPS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES PETITS LOUPS ?
Le numéro SIREN de SCI DES PETITS LOUPS est 392 402 202. Le SIRET de son siège social est 392 402 202 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68392402202.
Qui dirige SCI DES PETITS LOUPS ?
SCI DES PETITS LOUPS est dirigée par MASSIEUX FRANCINE, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES PETITS LOUPS ?
Le siège social de SCI DES PETITS LOUPS est situé rue de Maison-Rouge, 77220 Gretz-Armainvilliers.
SCI DES PETITS LOUPS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES PETITS LOUPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES PETITS LOUPS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES PETITS LOUPS.
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