SCI DES PETITS MOINES

Active

Siren341 731 925SCI59500 DOUAICréée le 21 janvier 1987

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 304,9 €
Effectif: Non publié

SCI DES PETITS MOINES est une SCI immatriculée le 21 janvier 1987 sous le numéro SIREN 341 731 925. Le siège social de l'entreprise se trouve 380 bd Pasteur, 59500 Douai. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par - HOULLEGATTE SYLVIE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DES PETITS MOINES

INSEE

Dénomination: SCI DES PETITS MOINES
SIREN: 341 731 925
SIRET (siège): 341 731 925 00010
N° TVA intracommunautaire: FR71341731925Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 341 731 925
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 304,9 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 21 janvier 1987
Siège social: 380 BD PASTEUR, 59500, DOUAI
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI DES PETITS MOINES

LOCATION.

Finances de SCI DES PETITS MOINES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES PETITS MOINES

INSEE

-H

- HOULLEGATTE SYLVIE

Gérant

Depuis la création (21 janvier 1987) · 39 ans

Établissements de SCI DES PETITS MOINES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

59500 DOUAISiègeActif
341 731 925 00010 · ouvert le 21 janvier 1987 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES PETITS MOINES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI DES PETITS MOINES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES PETITS MOINES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES PETITS MOINES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES PETITS MOINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES PETITS MOINES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES PETITS MOINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES PETITS MOINES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 21 janvier 1987

Questions fréquentes sur SCI DES PETITS MOINES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES PETITS MOINES ?

Le numéro SIREN de SCI DES PETITS MOINES est 341 731 925. Le SIRET de son siège social est 341 731 925 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71341731925.

Qui dirige SCI DES PETITS MOINES ?

SCI DES PETITS MOINES est dirigée par - HOULLEGATTE SYLVIE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DES PETITS MOINES ?

Le siège social de SCI DES PETITS MOINES est situé 380 bd Pasteur, 59500 Douai.