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SCI DES PEUPLIERS

Active
Siren333 904 480SCI50800 VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNYCréée le 01 janvier 2000

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions57 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
14,6 k€

SCI DES PEUPLIERS est une SCI immatriculée le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 333 904 480. Elle est domiciliée 24 AV DU MARECHAL LECLERC Villedieu-les-Poêles, 50800 Villedieu-les-Poeles-Rouffigny. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ANDREE MOURGUES exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES PEUPLIERS

Dénomination
SCI DES PEUPLIERS
SIREN
333 904 480
SIRET (siège)
333 904 480 00014
N° TVA intracommunautaire
FR78333904480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 904 480
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
14 635,11 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
24 AV DU MARECHAL LECLERC Villedieu-les-Poêles, 50800, VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES PEUPLIERS

Acquisition, plantation de biens immobiliers

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Finances de SCI DES PEUPLIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES PEUPLIERS

JC

JEAN-FRANCOIS CHARUEL

Associé indéfiniment responsable

MC

MICHAEL CHARUEL

Associé indéfiniment responsable

CM

CHARLES MADELINE - - DEROU

Associé indéfiniment responsable

BM

BRIEUX MADELINE - - DEROU

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 octobre 2021

MM

MARC-AUDOIN MADELINE - - DEROU

Associé indéfiniment responsable

AM

ANDREE MOURGUES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES PEUPLIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50800 VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNYSiègeActif

    333 904 480 00014 · ouvert le 24 septembre 1985 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES PEUPLIERS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2014

  • Acte

Conformité de SCI DES PEUPLIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES PEUPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

57 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES PEUPLIERS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES PEUPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES PEUPLIERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEROU Andrée, Reine ; Associé indéfiniment responsable : MADELINE - - DEROU Marc-Audoin, Camille, Maurice ; Associé indéfiniment responsable : MADELINE - - DEROU Charles, Christophe ; Associé indéfiniment responsable : MADELINE - - DEROU Brieux, Dorian

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur SCI DES PEUPLIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES PEUPLIERS ?

Le numéro SIREN de SCI DES PEUPLIERS est 333 904 480. Le SIRET de son siège social est 333 904 480 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78333904480.

Qui dirige SCI DES PEUPLIERS ?

SCI DES PEUPLIERS est dirigée par ANDREE MOURGUES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES PEUPLIERS ?

Le siège social de SCI DES PEUPLIERS est situé 24 AV DU MARECHAL LECLERC Villedieu-les-Poêles, 50800 Villedieu-les-Poeles-Rouffigny.

SCI DES PEUPLIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES PEUPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES PEUPLIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES PEUPLIERS.

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