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SCI DES PEUPLIERS

Active
Siren348 940 487SCI31330 GrenadeCréée le 04 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions57 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
6,1 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 348 940 487, SCI DES PEUPLIERS est une SCI créée le 4 janvier 1989. Son siège social est situé 203 CHE Lieudit Saint Caprais 203 Chemin de Bagnols LIEUDIT SAINT CAPRAIS, 31330 Grenade. Son activité principale relève du code NAF 4110D. Elle est dirigée par BERNARD MARTIN, gérant.

Fiche d'identité de SCI DES PEUPLIERS

Dénomination
SCI DES PEUPLIERS
SIREN
348 940 487
SIRET (siège)
348 940 487 00013
N° TVA intracommunautaire
FR92348940487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 940 487
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
6 097,96 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
04 janvier 1989
Siège social
203 CHE Lieudit Saint Caprais 203 Chemin de Bagnols LIEUDIT SAINT CAPRAIS, 31330, Grenade
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES PEUPLIERS

ACHAT D'UN TERRAIN.

Finances de SCI DES PEUPLIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES PEUPLIERS

BM

BERNARD MARTIN

Gérant

Depuis la création (04 janvier 1989) · 37 ans

Établissements de SCI DES PEUPLIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31330 GrenadeSiègeActif

    348 940 487 00013 · ouvert le 05 décembre 1988 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI DES PEUPLIERS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 05 février 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES PEUPLIERS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES PEUPLIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES PEUPLIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES PEUPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

57 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES PEUPLIERS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES PEUPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES PEUPLIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 1989

Questions fréquentes sur SCI DES PEUPLIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES PEUPLIERS ?

Le numéro SIREN de SCI DES PEUPLIERS est 348 940 487. Le SIRET de son siège social est 348 940 487 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92348940487.

Qui dirige SCI DES PEUPLIERS ?

SCI DES PEUPLIERS est dirigée par BERNARD MARTIN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DES PEUPLIERS ?

Le siège social de SCI DES PEUPLIERS est situé 203 CHE Lieudit Saint Caprais 203 Chemin de Bagnols LIEUDIT SAINT CAPRAIS, 31330 Grenade.

SCI DES PEUPLIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES PEUPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES PEUPLIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES PEUPLIERS.

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