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SCI DES PEUPLIERS

Active
Siren491 071 122SCI27100 LE VAUDREUILCréée le 30 juin 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions57 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
855 €

SCI DES PEUPLIERS est une SCI immatriculée le 30 juin 2006 sous le numéro SIREN 491 071 122. Le siège social de l'entreprise se trouve Zac Pharma Parc, 27100 Le Vaudreuil. SCI DES PEUPLIERS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par XAVIER BELHACHE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES PEUPLIERS

Dénomination
SCI DES PEUPLIERS
SIREN
491 071 122
SIRET (siège)
491 071 122 00015
N° TVA intracommunautaire
FR76491071122Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 071 122
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
855 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
30 juin 2006
Siège social
ZAC PHARMA PARC, 27100, LE VAUDREUIL
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI DES PEUPLIERS

L'acquisition et la gestion de tous biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES PEUPLIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES PEUPLIERS

XB

XAVIER BELHACHE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 février 2012

SB

STEPHANIE BELHACHE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 février 2012

F

FINANCIERE XSB

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES PEUPLIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27100 LE VAUDREUILSiègeActif

    491 071 122 00015 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES PEUPLIERS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 février 2012

  • Acte

Dépôt du 03 février 2012

  • Acte

Dépôt du 03 février 2012

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de SCI DES PEUPLIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES PEUPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

57 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES PEUPLIERS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES PEUPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES PEUPLIERS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

    Gérant associé indéfiniment responsable : BELHACHE Xavier Robert Jules modification le 07 Février 2012 Associé indéfiniment responsable : SARL ATA LOGISTIQUE Associé indéfiniment responsable : BELHACHE Stéphanie Nelly Béatrice modification le 07 Février 2012

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 2006

Questions fréquentes sur SCI DES PEUPLIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES PEUPLIERS ?

Le numéro SIREN de SCI DES PEUPLIERS est 491 071 122. Le SIRET de son siège social est 491 071 122 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76491071122.

Qui dirige SCI DES PEUPLIERS ?

SCI DES PEUPLIERS est dirigée par XAVIER BELHACHE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES PEUPLIERS ?

Le siège social de SCI DES PEUPLIERS est situé Zac Pharma Parc, 27100 Le Vaudreuil.

SCI DES PEUPLIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES PEUPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES PEUPLIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES PEUPLIERS.

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