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SCI DES PEUPLIERS

Active
Siren502 836 216SCI59530 EnglefontaineCréée le 02 mai 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions57 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DES PEUPLIERS est une SCI immatriculée le 2 mai 2008 sous le numéro SIREN 502 836 216. Son siège social est situé 94 94 chaussée Brunehaut, 59530 Englefontaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PATRICK Dutilleul exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES PEUPLIERS

Dénomination
SCI DES PEUPLIERS
SIREN
502 836 216
SIRET (siège)
502 836 216 00023
N° TVA intracommunautaire
FR65502836216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 836 216
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 mai 2008
Siège social
94 94 chaussée Brunehaut , 59530, Englefontaine
Établissements
2
Statut
Active

Finances de SCI DES PEUPLIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES PEUPLIERS

PD

PATRICK Dutilleul

Liquidateur

En poste depuis avril 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 juillet 2011

CD

CLARISSE Dutilleul

Associé indéfiniment responsable

FP

FREDERIQUE Parmentier

Associé indéfiniment responsable

CD

CLARA Dutilleul

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

D

DUTILLEUL

gérant(e) · de mai 2008 à avril 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES PEUPLIERS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 59530 EnglefontaineSiègeFermé

    502 836 216 00023 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 6820B

  • 59530 ENGLEFONTAINEFermé

    502 836 216 00015 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES PEUPLIERS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 09 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 09 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES PEUPLIERS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES PEUPLIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES PEUPLIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES PEUPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

57 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES PEUPLIERS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES PEUPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES PEUPLIERS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    modification du Liquidateur Dutilleul, Patrick Christian Michel

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    Gérant : DUTILLEUL Patrick Christian Michel

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AVESNES-SUR-HELPE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-02-01

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2008

Questions fréquentes sur SCI DES PEUPLIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES PEUPLIERS ?

Le numéro SIREN de SCI DES PEUPLIERS est 502 836 216. Le SIRET de son siège social est 502 836 216 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65502836216.

Qui dirige SCI DES PEUPLIERS ?

SCI DES PEUPLIERS est dirigée par PATRICK Dutilleul, liquidateur. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES PEUPLIERS ?

Le siège social de SCI DES PEUPLIERS est situé 94 94 chaussée Brunehaut, 59530 Englefontaine.

SCI DES PEUPLIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES PEUPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES PEUPLIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES PEUPLIERS.

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