SCI DES PLAINES DE LABASTIDE

Active

Siren391 386 554SCI81150 LABASTIDE-DE-LEVISCréée le 15 juin 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,2 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 391 386 554, SCI DES PLAINES DE LABASTIDE est une SCI créée le 15 juin 1993. Elle est domiciliée Ld Maury Labastide de Levis, 81150 Labastide-de-Levis. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par PASCAL BOUSQUET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES PLAINES DE LABASTIDE

INSEE

Dénomination: SCI DES PLAINES DE LABASTIDE
SIREN: 391 386 554
SIRET (siège): 391 386 554 00011
N° TVA intracommunautaire: FR88391386554Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 391 386 554
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 219,2 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 15 juin 1993
Siège social: LD MAURY LABASTIDE DE LEVIS, 81150, LABASTIDE-DE-LEVIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI DES PLAINES DE LABASTIDE

Achat, vente, location, administration de biens immobiliers

Finances de SCI DES PLAINES DE LABASTIDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES PLAINES DE LABASTIDE

INSEE

PASCAL BOUSQUET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juin 1993) · 33 ans

THIERRY BOUSQUET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juin 1993) · 33 ans

Alizée BOUSQUET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juin 1993) · 33 ans

Océane BOUSQUET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juin 1993) · 33 ans

Établissements de SCI DES PLAINES DE LABASTIDE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

81150 LABASTIDE-DE-LEVISSiègeActif
391 386 554 00011 · ouvert le 01 juin 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DES PLAINES DE LABASTIDE

INPI

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juillet 2020

Acte

Dépôt du 09 juin 1993

Acte

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Comptes annuels de SCI DES PLAINES DE LABASTIDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES PLAINES DE LABASTIDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES PLAINES DE LABASTIDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES PLAINES DE LABASTIDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES PLAINES DE LABASTIDE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES PLAINES DE LABASTIDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES PLAINES DE LABASTIDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

19 mai 2024création
Date d'effet : 15 juin 1993

Questions fréquentes sur SCI DES PLAINES DE LABASTIDE

Quel est le numéro SIREN de SCI DES PLAINES DE LABASTIDE ?

Le numéro SIREN de SCI DES PLAINES DE LABASTIDE est 391 386 554. Le SIRET de son siège social est 391 386 554 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88391386554.

Qui dirige SCI DES PLAINES DE LABASTIDE ?

SCI DES PLAINES DE LABASTIDE est dirigée par PASCAL BOUSQUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES PLAINES DE LABASTIDE ?

Le siège social de SCI DES PLAINES DE LABASTIDE est situé Ld Maury Labastide de Levis, 81150 Labastide-de-Levis.