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SCI DES PLANCHOTTES

Active
Siren344 970 819SCI21700 QuinceyCréée le 10 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
16,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 344 970 819, SCI DES PLANCHOTTES est une SCI créée le 10 janvier 2000. Elle est domiciliée 58 Grande Rue, 21700 Quincey. Son activité principale relève du code NAF 0146Z. JEAN GOMIOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES PLANCHOTTES

Dénomination
SCI DES PLANCHOTTES
SIREN
344 970 819
SIRET (siège)
344 970 819 00027
N° TVA intracommunautaire
FR69344970819Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 970 819
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
16 007 €
Code NAF / APE
0146Z
Date de création
10 janvier 2000
Siège social
58 Grande Rue, 21700, Quincey
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES PLANCHOTTES

CREATION ET EXPLOITATION D'UNE PORCHERIE.

Finances de SCI DES PLANCHOTTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES PLANCHOTTES

JG

JEAN GOMIOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 31 mars 2025

GG

GERARD GOMIOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 31 mars 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES PLANCHOTTES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21700 QuinceySiègeActif

    344 970 819 00027 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 0146Z

  • 21700 QUINCEYFermé

    344 970 819 00019 · ouvert le 01 juin 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES PLANCHOTTES

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 septembre 2004

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Comptes annuels de SCI DES PLANCHOTTES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES PLANCHOTTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES PLANCHOTTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES PLANCHOTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES PLANCHOTTES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES PLANCHOTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES PLANCHOTTES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : GOMIOT Jean Michel ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : GOMIOT Gérard

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2000

Questions fréquentes sur SCI DES PLANCHOTTES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES PLANCHOTTES ?

Le numéro SIREN de SCI DES PLANCHOTTES est 344 970 819. Le SIRET de son siège social est 344 970 819 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69344970819.

Qui dirige SCI DES PLANCHOTTES ?

SCI DES PLANCHOTTES est dirigée par JEAN GOMIOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES PLANCHOTTES ?

Le siège social de SCI DES PLANCHOTTES est situé 58 Grande Rue, 21700 Quincey.

SCI DES PLANCHOTTES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES PLANCHOTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES PLANCHOTTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES PLANCHOTTES.

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