SCI DES POUSSOTS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DES POUSSOTS est une SCI immatriculée le 29 septembre 2011 sous le numéro SIREN 534 972 948. Son siège social est situé 28 bd Robert Schuman la Darge, 21000 Dijon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CHRISTIAN PUTIGNY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DES POUSSOTS
INSEE- Dénomination
- SCI DES POUSSOTS
- SIREN
- 534 972 948
- SIRET (siège)
- 534 972 948 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR21534972948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 534 972 948
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 septembre 2011
- Siège social
- 28 BD ROBERT SCHUMAN LA DARGE, 21000, DIJON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES POUSSOTS
Acquisition et location.
Finances de SCI DES POUSSOTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES POUSSOTS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 septembre 2011) · 15 ans
Établissements de SCI DES POUSSOTS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21000 DIJONSiègeActif
534 972 948 00028 · ouvert le 31 mai 2017 · NAF 6820B
- 39140 CHAPELLE-VOLANDFermé
534 972 948 00010 · ouvert le 29 septembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES POUSSOTS
INPIComptes annuels de SCI DES POUSSOTS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES POUSSOTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES POUSSOTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES POUSSOTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DES POUSSOTS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP JCP
Décision du 26 septembre 2025 · N° 25/00154
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES POUSSOTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES POUSSOTS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculée le 2017-10-03 · Début d'activité : 2017-05-31
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-09-29
- création
Date d'effet : 29 septembre 2011
Questions fréquentes sur SCI DES POUSSOTS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES POUSSOTS ?
Le numéro SIREN de SCI DES POUSSOTS est 534 972 948. Le SIRET de son siège social est 534 972 948 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21534972948.
Qui dirige SCI DES POUSSOTS ?
SCI DES POUSSOTS est dirigée par CHRISTIAN PUTIGNY, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI DES POUSSOTS ?
Le siège social de SCI DES POUSSOTS est situé 28 bd Robert Schuman la Darge, 21000 Dijon.
SCI DES POUSSOTS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES POUSSOTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES POUSSOTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES POUSSOTS.
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