SCI DES PROMENADES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 300 €
SCI DES PROMENADES est une SCI immatriculée le 8 juillet 2009 sous le numéro SIREN 513 769 596. Son siège social est situé 15 Rte de Baccarat, 88700 Sainte-Barbe. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). CHRISTOPHE LEMESLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DES PROMENADES
INSEE- Dénomination
- SCI DES PROMENADES
- SIREN
- 513 769 596
- SIRET (siège)
- 513 769 596 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR43513769596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 769 596
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 300 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 08 juillet 2009
- Siège social
- 15 RTE DE BACCARAT, 88700, SAINTE-BARBE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES PROMENADES
Acquisition et gestion en commun d'immeubles ou de biens et droits immobiliers, de valeurs mobilières, parts d'intérêts, droits mobiliers
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI DES PROMENADES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES PROMENADES
INSEEÉtablissements de SCI DES PROMENADES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88700 SAINTE-BARBESiègeActif
513 769 596 00018 · ouvert le 12 juin 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES PROMENADES
INPIConformité de SCI DES PROMENADES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES PROMENADES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES PROMENADES. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 19 mai 2026 · N° 26/00002
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 24 mars 2026 · N° 24/02369
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 24 mars 2026 · N° 23/01901
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 10 février 2026 · N° 24/00757
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 25 novembre 2025 · N° 24/00502
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 18 novembre 2025 · N° 23/01677
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 15 septembre 2025 · N° 24/00407
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 2
Décision du 25 août 2025 · N° 25/01590
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 07 juillet 2025 · N° 24/00078
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL (1ère Chambre)
Décision du 12 juin 2025 · N° 24/00104
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate d'office la péremption d'instance
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 11 janvier 2024 · N° 23/06843
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 mai 2021 · N° 20-11.758
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 septembre 2018 · N° 17-25.996
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 3
Décision du 05 janvier 2012 · N° 10/08393
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 17 décembre 1997 · N° 96-13.419
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 24 mai 1994 · N° 92-14.817
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 janvier 1994 · N° 92-40.130
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 juillet 1993 · N° 90-21.366
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mars 1992 · N° 90-17.768
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES PROMENADES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES PROMENADES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-07-08 · Début d'activité : 2009-06-12
- création
Date d'effet : 08 juillet 2009
Questions fréquentes sur SCI DES PROMENADES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES PROMENADES ?
Le numéro SIREN de SCI DES PROMENADES est 513 769 596. Le SIRET de son siège social est 513 769 596 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43513769596.
Qui dirige SCI DES PROMENADES ?
SCI DES PROMENADES est dirigée par CHRISTOPHE LEMESLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES PROMENADES ?
Le siège social de SCI DES PROMENADES est situé 15 Rte de Baccarat, 88700 Sainte-Barbe.
SCI DES PROMENADES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES PROMENADES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES PROMENADES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES PROMENADES.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Sainte-Barbe
- SCI des Bingottes88700 Sainte-Barbe
- SCI DE MONCELLE88700 Sainte-Barbe
- SCI DU QUAI DE LA MORTAGNE88700 Sainte-Barbe
- PITZ & CO88700 Sainte-Barbe
- OUREA VOSGES IMMO88700 Sainte-Barbe
- DU BONHEUR88700 Sainte-Barbe
- SCI BARBUE88700 Sainte-Barbe
- SCI DU GUE88700 Sainte-Barbe
- THE ZINZINS CORPORATION88700 Sainte-Barbe
- SUBLON AND GIRLS88700 Sainte-Barbe
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Sainte-Barbe
Entreprises du même secteur à Sainte-Barbe
Entreprises à Sainte-Barbe
Toutes les entreprises à Sainte-Barbe
Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » des Vosges en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
