SCI DES PRUNELLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DES PRUNELLES est une SCI immatriculée le 1er décembre 1981 sous le numéro SIREN 323 180 901. Son siège social est situé 5 rue des Prunelles, 91680 Bruyeres-le-Chatel. Son activité principale relève du code NAF 6820A. DELOFFRE JEAN CLAUDE JULES ALCIDE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DES PRUNELLES
INSEE- Dénomination
- SCI DES PRUNELLES
- SIREN
- 323 180 901
- SIRET (siège)
- 323 180 901 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR70323180901Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 323 180 901
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 décembre 1981
- Siège social
- 5 RUE DES PRUNELLES, 91680, BRUYERES-LE-CHATEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES PRUNELLES
Location d un immeuble
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI DES PRUNELLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES PRUNELLES
INSEEDELOFFRE JEAN CLAUDE JULES ALCIDE
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 décembre 1981) · 44 ans
GUILLEMET ALBERT
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 décembre 1981) · 44 ans
Établissements de SCI DES PRUNELLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91680 BRUYERES-LE-CHATELSiègeActif
323 180 901 00015 · ouvert le 23 novembre 1981 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DES PRUNELLES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI DES PRUNELLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES PRUNELLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES PRUNELLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES PRUNELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DES PRUNELLES. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 09 juillet 2024 · N° 23/03218
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES PRUNELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES PRUNELLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1981
Questions fréquentes sur SCI DES PRUNELLES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES PRUNELLES ?
Le numéro SIREN de SCI DES PRUNELLES est 323 180 901. Le SIRET de son siège social est 323 180 901 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70323180901.
Qui dirige SCI DES PRUNELLES ?
SCI DES PRUNELLES est dirigée par DELOFFRE JEAN CLAUDE JULES ALCIDE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES PRUNELLES ?
Le siège social de SCI DES PRUNELLES est situé 5 rue des Prunelles, 91680 Bruyeres-le-Chatel.
SCI DES PRUNELLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES PRUNELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES PRUNELLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES PRUNELLES.
Entreprises similaires
Même activité à Bruyeres-le-Chatel