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SCI DES ROSES

Active
Siren320 750 367SCI91650 BREUILLETCréée le 22 janvier 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions81 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
104 k€
Effectif
Non publié

SCI DES ROSES est une SCI immatriculée le 22 janvier 1981 sous le numéro SIREN 320 750 367. Elle est domiciliée La Tuilerie, 91650 Breuillet. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par MME PELAT MARIE CLAIRE, gérant.

Fiche d'identité de SCI DES ROSES

Dénomination
SCI DES ROSES
SIREN
320 750 367
SIRET (siège)
320 750 367 00015
N° TVA intracommunautaire
FR55320750367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 320 750 367
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
104 336,11 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
22 janvier 1981
Siège social
LA TUILERIE, 91650, BREUILLET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES ROSES

L acquisition, la propriété et l administration et la gestion de tous biens immobiliers sis à Breuillet, dans l Essonne, ainsi que la prise à bail de biens immobiliers sis sur le territoire de la même commune

Finances de SCI DES ROSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES ROSES

M

MME PELAT MARIE CLAIRE

Gérant

Depuis la création (22 janvier 1981) · 45 ans

Établissements de SCI DES ROSES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91650 BREUILLETSiègeActif

    320 750 367 00015 · ouvert le 22 janvier 1981 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DES ROSES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 13 août 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES ROSES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES ROSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES ROSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ROSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

81 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ROSES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES ROSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES ROSES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 1981

Questions fréquentes sur SCI DES ROSES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES ROSES ?

Le numéro SIREN de SCI DES ROSES est 320 750 367. Le SIRET de son siège social est 320 750 367 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55320750367.

Qui dirige SCI DES ROSES ?

SCI DES ROSES est dirigée par MME PELAT MARIE CLAIRE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DES ROSES ?

Le siège social de SCI DES ROSES est situé La Tuilerie, 91650 Breuillet.

SCI DES ROSES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES ROSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES ROSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ROSES.

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