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SCI DES ROSES

Active
Siren432 907 236SCI26600 CHANOS-CURSONCréée le 20 septembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions83 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
9,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DES ROSES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 septembre 2000, identifiée par le SIREN 432 907 236. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Pl du 8 Mai, 26600 Chanos-Curson. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-PIERRE ARTIGOUHA en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DES ROSES

Dénomination
SCI DES ROSES
SIREN
432 907 236
SIRET (siège)
432 907 236 00025
N° TVA intracommunautaire
FR69432907236Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 907 236
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
9 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 septembre 2000
Siège social
1 PL DU 8 MAI, 26600, CHANOS-CURSON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES ROSES

Acquisittion, gestion et administration de biens immobiliers.

Finances de SCI DES ROSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES ROSES

JA

JEAN-PIERRE ARTIGOUHA

Gérant

JG

JULIENNE GIRAUD

Autre

Établissements de SCI DES ROSES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26600 CHANOS-CURSONSiègeActif

    432 907 236 00025 · ouvert le 26 août 2000 · NAF 6820B

  • 26600 TAIN-L'HERMITAGEFermé

    432 907 236 00017 · ouvert le 26 août 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES ROSES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES ROSES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES ROSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES ROSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ROSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

83 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ROSES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES ROSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES ROSES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    BESSET Jacques Roger nom d'usage : BESSET n'est plus gérant. ARTIGOUHA Jean-Pierre nom d'usage : ARTIGOUHA devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 2000

Questions fréquentes sur SCI DES ROSES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES ROSES ?

Le numéro SIREN de SCI DES ROSES est 432 907 236. Le SIRET de son siège social est 432 907 236 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69432907236.

Qui dirige SCI DES ROSES ?

SCI DES ROSES est dirigée par JEAN-PIERRE ARTIGOUHA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES ROSES ?

Le siège social de SCI DES ROSES est situé 1 Pl du 8 Mai, 26600 Chanos-Curson.

SCI DES ROSES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES ROSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES ROSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ROSES.

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