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SCI DES ROSES

Active
Siren487 503 419SCI13870 ROGNONASCréée le 22 novembre 2005

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
91,5 k€

SCI DES ROSES est une SCI immatriculée le 22 novembre 2005 sous le numéro SIREN 487 503 419. Son siège social est situé 2 rue Madame de Sevigne, 13870 Rognonas. SCI DES ROSES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par HERVE GINOUX en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES ROSES

Dénomination
SCI DES ROSES
SIREN
487 503 419
SIRET (siège)
487 503 419 00011
N° TVA intracommunautaire
FR44487503419Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 487 503 419
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
91 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 novembre 2005
Siège social
2 RUE MADAME DE SEVIGNE, 13870, ROGNONAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES ROSES

Acquisition administration et location de tout bien immobilier et généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à l-objet social

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Finances de SCI DES ROSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES ROSES

HG

HERVE GINOUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 juillet 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES ROSES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13870 ROGNONASSiègeActif

    487 503 419 00011 · ouvert le 11 août 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES ROSES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2005

  • Acte

Conformité de SCI DES ROSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ROSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

83 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ROSES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES ROSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES ROSES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE

    Gérant associé : GINOUX Herve.

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2005

Questions fréquentes sur SCI DES ROSES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES ROSES ?

Le numéro SIREN de SCI DES ROSES est 487 503 419. Le SIRET de son siège social est 487 503 419 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44487503419.

Qui dirige SCI DES ROSES ?

SCI DES ROSES est dirigée par HERVE GINOUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES ROSES ?

Le siège social de SCI DES ROSES est situé 2 rue Madame de Sevigne, 13870 Rognonas.

SCI DES ROSES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES ROSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES ROSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ROSES.