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SCI DES ROSIERS

Active
Siren345 249 734SCI77220 GRETZ-ARMAINVILLIERSCréée le 29 septembre 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
152,45 €

SCI DES ROSIERS est une SCI immatriculée le 29 septembre 2009 sous le numéro SIREN 345 249 734. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 All des Uselles, 77220 Gretz-Armainvilliers. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PATRICK BRIAND, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES ROSIERS

Dénomination
SCI DES ROSIERS
SIREN
345 249 734
SIRET (siège)
345 249 734 00020
N° TVA intracommunautaire
FR92345249734Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 345 249 734
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 septembre 2009
Siège social
11 ALL DES USELLES, 77220, GRETZ-ARMAINVILLIERS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES ROSIERS

l'acquisition par voie d'apport ou d'achat, la construction, la prise à bail avec ou sans promesse de vente, la location, l'administration et l'exploitation de tous biens immobiliers à usage professionnel ou privé.

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Finances de SCI DES ROSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES ROSIERS

PB

PATRICK BRIAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 septembre 2009) · 17 ans

ND

NICOLE DABIRAND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 septembre 2009) · 17 ans

Établissements de SCI DES ROSIERS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 77220 GRETZ-ARMAINVILLIERSSiègeActif

    345 249 734 00020 · ouvert le 30 juin 2009 · NAF 6820B

  • 93100 MONTREUILFermé

    345 249 734 00012 · ouvert le 30 mai 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES ROSIERS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2009

  • Acte

Conformité de SCI DES ROSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ROSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

50 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ROSIERS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES ROSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES ROSIERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Immatriculée le 2009-09-29 · Début d'activité : 1998-05-30

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 2009

Questions fréquentes sur SCI DES ROSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES ROSIERS ?

Le numéro SIREN de SCI DES ROSIERS est 345 249 734. Le SIRET de son siège social est 345 249 734 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92345249734.

Qui dirige SCI DES ROSIERS ?

SCI DES ROSIERS est dirigée par PATRICK BRIAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES ROSIERS ?

Le siège social de SCI DES ROSIERS est situé 11 All des Uselles, 77220 Gretz-Armainvilliers.

SCI DES ROSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES ROSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES ROSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ROSIERS.