CheckersProcédures

SCI DES ROSIERS

Active
Siren508 564 861SCI30340 SAINT-JULIEN-LES-ROSIERSCréée le 16 octobre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions50 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DES ROSIERS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 octobre 2008, identifiée par le SIREN 508 564 861. Le siège social de l'entreprise se trouve 805 Mte des Rosiers, 30340 Saint-Julien-les-Rosiers. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par BRUNO BERTHIOL, autre.

Fiche d'identité de SCI DES ROSIERS

Dénomination
SCI DES ROSIERS
SIREN
508 564 861
SIRET (siège)
508 564 861 00013
N° TVA intracommunautaire
FR25508564861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 564 861
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 octobre 2008
Siège social
805 MTE DES ROSIERS, 30340, SAINT-JULIEN-LES-ROSIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES ROSIERS

L'acquisition, la propriété, l'administration, la construction et l'exploitation par location ou autrement d'un ensemble immobilier sis 82b avenue d'Alsace à 30100 ALES.

Finances de SCI DES ROSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES ROSIERS

BB

BRUNO BERTHIOL

Autre

Depuis la création (16 octobre 2008) · 18 ans

Établissements de SCI DES ROSIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30340 SAINT-JULIEN-LES-ROSIERSSiègeActif

    508 564 861 00013 · ouvert le 20 septembre 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES ROSIERS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES ROSIERS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES ROSIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES ROSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ROSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

50 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ROSIERS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES ROSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES ROSIERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-10-16 · Début d'activité : 2008-09-20

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 2008

Questions fréquentes sur SCI DES ROSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES ROSIERS ?

Le numéro SIREN de SCI DES ROSIERS est 508 564 861. Le SIRET de son siège social est 508 564 861 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25508564861.

Qui dirige SCI DES ROSIERS ?

SCI DES ROSIERS est dirigée par BRUNO BERTHIOL, autre.

Où se situe le siège social de SCI DES ROSIERS ?

Le siège social de SCI DES ROSIERS est situé 805 Mte des Rosiers, 30340 Saint-Julien-les-Rosiers.

SCI DES ROSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES ROSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES ROSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ROSIERS.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Julien-les-Rosiers

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Julien-les-Rosiers

Entreprises du même secteur à Saint-Julien-les-Rosiers

Entreprises à Saint-Julien-les-Rosiers

Toutes les entreprises à Saint-Julien-les-Rosiers