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SCI DES ROSSIGNOLS

Active
Siren440 063 972SCI91450 SOISY-SUR-SEINECréée le 20 décembre 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
7,7 k€

SCI DES ROSSIGNOLS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 décembre 2001, identifiée par le SIREN 440 063 972. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue de la Croix de Gerville, 91450 Soisy-sur-Seine. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MICHEL DAOUDAL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES ROSSIGNOLS

Dénomination
SCI DES ROSSIGNOLS
SIREN
440 063 972
SIRET (siège)
440 063 972 00044
N° TVA intracommunautaire
FR06440063972Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 063 972
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 700 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 décembre 2001
Siège social
2 RUE DE LA CROIX DE GERVILLE, 91450, SOISY-SUR-SEINE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SCI DES ROSSIGNOLS

L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous biens immobiliers, par voie d'acquisition, échange, apport, construction ou autrement, la prise de participation dans toute société ayant une activité de gestion d'immeuble. Eventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles ou participations devenus inutiles à la Société, au moyen de vente, échange ou apport en société ; l'octroi de toutes garanties sur les biens appartenant à la société notamment par voie de cautionnement bancaire la promotion des immeubles bâtis ou non bâtis. Construction d'un ou plusieurs immeubles, l'administration et la vente de ces biens et droits immobiliers.

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Finances de SCI DES ROSSIGNOLS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES ROSSIGNOLS

MD

MICHEL DAOUDAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 janvier 2016

RR

REJANE ROUSTEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 mars 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES ROSSIGNOLS

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 91450 SOISY-SUR-SEINESiègeActif

    440 063 972 00044 · ouvert le 02 mai 2024 · NAF 6820B

  • 91450 SOISY-SUR-SEINEFermé

    440 063 972 00010 · ouvert le 03 décembre 2001 · NAF 4762Z

  • 91450 SOISY-SUR-SEINEFermé

    440 063 972 00028 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 4726Z

  • 91450 SOISY-SUR-SEINEFermé

    440 063 972 00036 · ouvert le 14 janvier 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES ROSSIGNOLS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 22 février 2022

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2001

  • Acte

Conformité de SCI DES ROSSIGNOLS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ROSSIGNOLS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ROSSIGNOLS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES ROSSIGNOLS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES ROSSIGNOLS

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

    Gérant, Associé : DAOUDAL Michel ; Gérant, Associé : ROUSTEAU Réjane Claude

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

    Gérant, Associé : DAOUDAL Michel ; Gérant, Associé : ROUSTEAU Réjane Claude

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  7. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Début d'activité : 2016-01-01

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Gérant Associé : DAOUDAL Michel modification le 29 Décembre 2015 Associé : ROUSTEAU Réjane Claude en fonction le 29 Décembre 2015

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2001

Questions fréquentes sur SCI DES ROSSIGNOLS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES ROSSIGNOLS ?

Le numéro SIREN de SCI DES ROSSIGNOLS est 440 063 972. Le SIRET de son siège social est 440 063 972 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06440063972.

Qui dirige SCI DES ROSSIGNOLS ?

SCI DES ROSSIGNOLS est dirigée par MICHEL DAOUDAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES ROSSIGNOLS ?

Le siège social de SCI DES ROSSIGNOLS est situé 2 rue de la Croix de Gerville, 91450 Soisy-sur-Seine.

SCI DES ROSSIGNOLS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES ROSSIGNOLS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES ROSSIGNOLS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ROSSIGNOLS.