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SCI DES ROSSIGNOLS

Active
Siren443 363 486SCI31120 Portet-sur-GaronneCréée le 13 septembre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
100,0 k€

SCI DES ROSSIGNOLS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 septembre 2002, identifiée par le SIREN 443 363 486. Son siège social est situé 4 CHE 4 Chemin des Mésanges, 31120 Portet-sur-Garonne. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FRANCIS CAROZZANI en qualité de associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES ROSSIGNOLS

Dénomination
SCI DES ROSSIGNOLS
SIREN
443 363 486
SIRET (siège)
443 363 486 00020
N° TVA intracommunautaire
FR86443363486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 363 486
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
99 953 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 septembre 2002
Siège social
4 CHE 4 Chemin des Mésanges, 31120, Portet-sur-Garonne
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI DES ROSSIGNOLS

La construction d'un immeuble à usage locatif à édifier sur la parcelle de terre sise à Portet sur garonne, section am no 301 et la gestion dudit immeuble plus généralement toutes opérations se rattachant à l'objet social.

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Finances de SCI DES ROSSIGNOLS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES ROSSIGNOLS

FC

FRANCIS CAROZZANI

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 mars 2014

FC

FLORENCE CAROZZANI

Associé indéfiniment responsable

JC

JEROME CAROZZANI

Associé indéfiniment responsable

CC

CECILE CAROZZANI

Associé indéfiniment responsable

PC

PASCALE CAROZZANI

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

MC

Michele Carozzani,

Gérant · jusqu'à décembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES ROSSIGNOLS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31120 Portet-sur-GaronneSiègeActif

    443 363 486 00020 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 6820B

  • 31120 PORTET-SUR-GARONNEFermé

    443 363 486 00012 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES ROSSIGNOLS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 03 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 28 février 2014

  • Acte

Dépôt du 18 février 2013

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2002

  • Acte

Conformité de SCI DES ROSSIGNOLS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ROSSIGNOLS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ROSSIGNOLS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES ROSSIGNOLS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES ROSSIGNOLS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Gérant partant : Carozzani, Michele ; modification du Gérant Associé Carozzani, Jérôme ; modification du Gérant Associé Carozzani, Cecile ; modification du Gérant Associé Carozzani, Pascale

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    CAROZZANI Jérôme nom d'usage : CAROZZANI devient gérant. CAROZZANI Francis nom d'usage : CAROZZANI n'est plus gérant.

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCI DES ROSSIGNOLS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES ROSSIGNOLS ?

Le numéro SIREN de SCI DES ROSSIGNOLS est 443 363 486. Le SIRET de son siège social est 443 363 486 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86443363486.

Qui dirige SCI DES ROSSIGNOLS ?

SCI DES ROSSIGNOLS est dirigée par FRANCIS CAROZZANI, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES ROSSIGNOLS ?

Le siège social de SCI DES ROSSIGNOLS est situé 4 CHE 4 Chemin des Mésanges, 31120 Portet-sur-Garonne.

SCI DES ROSSIGNOLS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES ROSSIGNOLS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES ROSSIGNOLS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ROSSIGNOLS.