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SCI DES ROSSIGNOLS

Active
Siren532 738 846SCI62000 ARRASCréée le 07 juin 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
8,0 k€

SCI DES ROSSIGNOLS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juin 2011, identifiée par le SIREN 532 738 846. Son siège social est situé 5 rue des Recollets, 62000 Arras. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-FRANCOIS-ANDRE THERET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES ROSSIGNOLS

Dénomination
SCI DES ROSSIGNOLS
SIREN
532 738 846
SIRET (siège)
532 738 846 00023
N° TVA intracommunautaire
FR27532738846Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 738 846
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 juin 2011
Siège social
5 RUE DES RECOLLETS, 62000, ARRAS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES ROSSIGNOLS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de SCI DES ROSSIGNOLS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES ROSSIGNOLS

AF

ANNE-MARIE FRANCOIS

Associé indéfiniment responsable

JT

JEAN-FRANCOIS-ANDRE THERET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 juin 2011) · 15 ans

MW

MARIE-PAULE WILLERY

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI DES ROSSIGNOLS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 62000 ARRASSiègeActif

    532 738 846 00023 · ouvert le 17 mai 2024 · NAF 6820B

  • 62270 FREVENTFermé

    532 738 846 00015 · ouvert le 26 avril 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES ROSSIGNOLS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 11 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2011

  • Acte

Conformité de SCI DES ROSSIGNOLS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ROSSIGNOLS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ROSSIGNOLS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES ROSSIGNOLS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES ROSSIGNOLS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : THERET Jean-François-André Alfred ; Associé indéfiniment responsable : THERET Marie-Paule, Etiennette, Francine

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-06-07 · Début d'activité : 2011-04-26

  1. création

    Date d'effet : 07 juin 2011

Questions fréquentes sur SCI DES ROSSIGNOLS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES ROSSIGNOLS ?

Le numéro SIREN de SCI DES ROSSIGNOLS est 532 738 846. Le SIRET de son siège social est 532 738 846 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27532738846.

Qui dirige SCI DES ROSSIGNOLS ?

SCI DES ROSSIGNOLS est dirigée par JEAN-FRANCOIS-ANDRE THERET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES ROSSIGNOLS ?

Le siège social de SCI DES ROSSIGNOLS est situé 5 rue des Recollets, 62000 Arras.

SCI DES ROSSIGNOLS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES ROSSIGNOLS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES ROSSIGNOLS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ROSSIGNOLS.