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SCI DES ROZONS

Active
Siren331 101 311SCI38550 CLONAS-SUR-VAREZECréée le 04 décembre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DES ROZONS est une SCI immatriculée le 4 décembre 1984 sous le numéro SIREN 331 101 311. Son siège social est situé 9 Rte de Saint Alban, 38550 Clonas-sur-Vareze. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par ROBERT CABANNE, autre.

Fiche d'identité de SCI DES ROZONS

Dénomination
SCI DES ROZONS
SIREN
331 101 311
SIRET (siège)
331 101 311 00016
N° TVA intracommunautaire
FR83331101311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 101 311
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
04 décembre 1984
Siège social
9 RTE DE SAINT ALBAN, 38550, CLONAS-SUR-VAREZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES ROZONS

L'acquisition de tous immeubles et terrains, la construction de tous immeubles, directement ou par l'intermédiaire de toute personne physique ou morale à laquelle serait consenti un bail à construction, la location la gestion et l'administration de ces immeubles

Finances de SCI DES ROZONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES ROZONS

RC

ROBERT CABANNE

Autre

Depuis la création (04 décembre 1984) · 41 ans

Établissements de SCI DES ROZONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38550 CLONAS-SUR-VAREZESiègeActif

    331 101 311 00016 · ouvert le 04 décembre 1984 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DES ROZONS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 janvier 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES ROZONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES ROZONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES ROZONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ROZONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES ROZONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES ROZONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES ROZONS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 décembre 1984

Questions fréquentes sur SCI DES ROZONS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES ROZONS ?

Le numéro SIREN de SCI DES ROZONS est 331 101 311. Le SIRET de son siège social est 331 101 311 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83331101311.

Qui dirige SCI DES ROZONS ?

SCI DES ROZONS est dirigée par ROBERT CABANNE, autre.

Où se situe le siège social de SCI DES ROZONS ?

Le siège social de SCI DES ROZONS est situé 9 Rte de Saint Alban, 38550 Clonas-sur-Vareze.

SCI DES ROZONS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES ROZONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES ROZONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ROZONS.

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