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SCI DES SAPINS

Active
Siren342 782 869SCI74330 SILLINGYCréée le 16 novembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions20 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
45,7 k€
Effectif
Non publié

SCI DES SAPINS est une SCI immatriculée le 16 novembre 1987 sous le numéro SIREN 342 782 869. Son siège social est situé 494 Che du Noyer, 74330 Sillingy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par EMILE AZOULAY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DES SAPINS

Dénomination
SCI DES SAPINS
SIREN
342 782 869
SIRET (siège)
342 782 869 00032
N° TVA intracommunautaire
FR15342782869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 782 869
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
45 734,71 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 novembre 1987
Siège social
494 CHE DU NOYER, 74330, SILLINGY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DES SAPINS

Acquisition, propriété, administration et exploitation de tous immeubles bâtis ou non bâtis, de droits immobiliers et immobiliers.

Finances de SCI DES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES SAPINS

EA

EMILE AZOULAY

Gérant

Depuis la création (16 novembre 1987) · 38 ans

FC

FABIENNE COLLOMB

Autre

Depuis la création (16 novembre 1987) · 38 ans

EC

EMMANUEL COLLOMB

Autre

Depuis la création (16 novembre 1987) · 38 ans

PC

PATRICIA COLLOMB

Autre

Depuis la création (16 novembre 1987) · 38 ans

AL

ANDRE LABAT

Autre

Depuis la création (16 novembre 1987) · 38 ans

CL

CLAUDE LABAT

Gérant

Depuis la création (16 novembre 1987) · 38 ans

AL

ANDRE LAVOREL

Autre

Depuis la création (16 novembre 1987) · 38 ans

FL

Frédéric LABAT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 novembre 1987) · 38 ans

Établissements de SCI DES SAPINS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 74330 SILLINGYSiègeActif

    342 782 869 00032 · ouvert le 19 octobre 1987 · NAF 6820B

  • 74330 EPAGNY METZ-TESSYFermé

    342 782 869 00016 · ouvert le 19 octobre 1987 · NAF 702A

  • 74330 EPAGNY METZ-TESSYFermé

    342 782 869 00024 · ouvert le 12 mai 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DES SAPINS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mai 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 11 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2000

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES SAPINS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES SAPINS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES SAPINS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 1987

Questions fréquentes sur SCI DES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES SAPINS ?

Le numéro SIREN de SCI DES SAPINS est 342 782 869. Le SIRET de son siège social est 342 782 869 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15342782869.

Qui dirige SCI DES SAPINS ?

SCI DES SAPINS est dirigée par EMILE AZOULAY, gérant. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES SAPINS ?

Le siège social de SCI DES SAPINS est situé 494 Che du Noyer, 74330 Sillingy.

SCI DES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES SAPINS.

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