SCI DES SAPINS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 152,45 €
SCI DES SAPINS est une SCI immatriculée le 16 février 1993 sous le numéro SIREN 390 008 290. Son siège social est situé Zone Artisanale des Lots, 26600 Tain-l'Hermitage. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par VICTOR EYRAUD, gérant.
Fiche d'identité de SCI DES SAPINS
INSEE- Dénomination
- SCI DES SAPINS
- SIREN
- 390 008 290
- SIRET (siège)
- 390 008 290 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR18390008290Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 008 290
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 16 février 1993
- Siège social
- Zone Artisanale des Lots, 26600, Tain-l'Hermitage
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES SAPINS
ACQUISITION, ADMINISTRATION, GESTION DE BIENS ET DROITS IMMOBILIERS ET TOUTE ACTIVITE CIVILE
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Finances de SCI DES SAPINS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES SAPINS
INSEEÉtablissements de SCI DES SAPINS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 26600 Tain-l'HermitageSiègeFermé
390 008 290 00012 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DES SAPINS
INPIConformité de SCI DES SAPINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 25 septembre 2025 · N° 25/09126
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 17 juillet 2025 · N° 25/01914
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Décision du 01 juillet 2025 · N° 22/08000
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 10 juin 2025 · N° 25/00274
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 15 mai 2025 · N° 25/00070
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 novembre 1989 · N° 88-70.268
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES SAPINS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 février 1993
Questions fréquentes sur SCI DES SAPINS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES SAPINS ?
Le numéro SIREN de SCI DES SAPINS est 390 008 290. Le SIRET de son siège social est 390 008 290 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18390008290.
Qui dirige SCI DES SAPINS ?
SCI DES SAPINS est dirigée par VICTOR EYRAUD, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DES SAPINS ?
Le siège social de SCI DES SAPINS est situé Zone Artisanale des Lots, 26600 Tain-l'Hermitage.
SCI DES SAPINS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES SAPINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES SAPINS.
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