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SCI DES SAPINS

Active
Siren390 008 290SCI26600 Tain-l'HermitageCréée le 16 février 1993

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
152,45 €

SCI DES SAPINS est une SCI immatriculée le 16 février 1993 sous le numéro SIREN 390 008 290. Son siège social est situé Zone Artisanale des Lots, 26600 Tain-l'Hermitage. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par VICTOR EYRAUD, gérant.

Fiche d'identité de SCI DES SAPINS

Dénomination
SCI DES SAPINS
SIREN
390 008 290
SIRET (siège)
390 008 290 00012
N° TVA intracommunautaire
FR18390008290Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 008 290
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
16 février 1993
Siège social
Zone Artisanale des Lots, 26600, Tain-l'Hermitage
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES SAPINS

ACQUISITION, ADMINISTRATION, GESTION DE BIENS ET DROITS IMMOBILIERS ET TOUTE ACTIVITE CIVILE

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Finances de SCI DES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES SAPINS

VE

VICTOR EYRAUD

Gérant

Depuis la création (16 février 1993) · 33 ans

Établissements de SCI DES SAPINS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 26600 Tain-l'HermitageSiègeFermé

    390 008 290 00012 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DES SAPINS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 1993

  • Acte

Conformité de SCI DES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES SAPINS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 février 1993

Questions fréquentes sur SCI DES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES SAPINS ?

Le numéro SIREN de SCI DES SAPINS est 390 008 290. Le SIRET de son siège social est 390 008 290 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18390008290.

Qui dirige SCI DES SAPINS ?

SCI DES SAPINS est dirigée par VICTOR EYRAUD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DES SAPINS ?

Le siège social de SCI DES SAPINS est situé Zone Artisanale des Lots, 26600 Tain-l'Hermitage.

SCI DES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES SAPINS.