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SCI DES SAPINS

Active
Siren392 655 700Société civile77680 ROISSY-EN-BRIECréée le 21 septembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions20 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,4 k€
Effectif
Non publié

SCI DES SAPINS est une société civile immatriculée le 21 septembre 1993 sous le numéro SIREN 392 655 700. Son siège social est situé 8 av Parmentier Lot l'Esperance de Roissy, 77680 Roissy-en-Brie. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale. La direction est assurée par ALAIN GAUBERT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES SAPINS

Dénomination
SCI DES SAPINS
SIREN
392 655 700
SIRET (siège)
392 655 700 00012
N° TVA intracommunautaire
FR82392655700Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 655 700
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
2 439,18 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
21 septembre 1993
Siège social
8 AV PARMENTIER LOT L'ESPERANCE DE ROISSY, 77680, ROISSY-EN-BRIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES SAPINS

L'acquisition l'administration la gestion à titre civil et l'exploitation par bail ou autrement d'un immeuble sis à roissy en brie, lotis. "l'espérance de roissy" 8 rue parmentier, et tous autres biens meubles ou immeubles.

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Finances de SCI DES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES SAPINS

AG

ALAIN GAUBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 décembre 2021

BG

BRIGITTE GAUBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 août 2014

CL

CASSANDRE LE GALLIARD

Associé indéfiniment responsable

NL

NOELIA LE GALLIARD

Associé indéfiniment responsable

JL

JASON LE GALLIARD

Associé indéfiniment responsable

FM

FELISA MATEOS PLAZA

Gérant

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES SAPINS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77680 ROISSY-EN-BRIESiègeActif

    392 655 700 00012 · ouvert le 09 septembre 1993 · NAF 6832A

Documents juridiques de SCI DES SAPINS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 21 août 2014

  • Acte

Dépôt du 21 août 2014

  • Acte

Dépôt du 21 août 2014

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES SAPINS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES SAPINS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES SAPINS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : GAUBERT Alain Francis ; Gérant : GAUBERT Felisa

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Gérant Associé indéfiniment responsable : GAUBERT Rene Louis ||Gérant Associé indéfiniment responsable : GAUBERT Alain Gérant : MATEOS PLAZA Felisa / Associé indéfiniment responsable : GAUBERT Brigitte Associé indéfiniment responsable Indivisaire : LE GALLIARD Cassandre Françoise Associé indéfiniment responsable Indivisaire : LE GALLIARD Jason Alexandre Associé indéfiniment responsable Indivisaire : LE GALLIARD Noelia Gabrielle

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 1993

Questions fréquentes sur SCI DES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES SAPINS ?

Le numéro SIREN de SCI DES SAPINS est 392 655 700. Le SIRET de son siège social est 392 655 700 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82392655700.

Qui dirige SCI DES SAPINS ?

SCI DES SAPINS est dirigée par ALAIN GAUBERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES SAPINS ?

Le siège social de SCI DES SAPINS est situé 8 av Parmentier Lot l'Esperance de Roissy, 77680 Roissy-en-Brie.

SCI DES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES SAPINS.

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