SCI DES SAPINS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 444 k€
SCI DES SAPINS est une société civile immatriculée le 19 mars 2001 sous le numéro SIREN 435 119 441. Elle est domiciliée 18 rue de la Liberation, 91690 Saclas. SCI DES SAPINS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ANDRE GUERIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DES SAPINS
INSEE- Dénomination
- SCI DES SAPINS
- SIREN
- 435 119 441
- SIRET (siège)
- 435 119 441 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR41435119441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 435 119 441
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 444 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 19 mars 2001
- Siège social
- 18 RUE DE LA LIBERATION, 91690, SACLAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES SAPINS
Propriété et gestion de tous biens mobiliers et Immobliers
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Finances de SCI DES SAPINS
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INSEEÉtablissements de SCI DES SAPINS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91690 SACLASSiègeActif
435 119 441 00010 · ouvert le 02 février 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES SAPINS
INPIConformité de SCI DES SAPINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 novembre 1989 · N° 88-70.268
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES SAPINS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- création
Date d'effet : 19 mars 2001
Questions fréquentes sur SCI DES SAPINS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES SAPINS ?
Le numéro SIREN de SCI DES SAPINS est 435 119 441. Le SIRET de son siège social est 435 119 441 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41435119441.
Qui dirige SCI DES SAPINS ?
SCI DES SAPINS est dirigée par ANDRE GUERIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES SAPINS ?
Le siège social de SCI DES SAPINS est situé 18 rue de la Liberation, 91690 Saclas.
SCI DES SAPINS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES SAPINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES SAPINS.
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