Checkers

SCI DES SAPINS

Active
Siren447 495 292SCI86290 JOURNETCréée le 28 février 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions20 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
61,0 k€

SCI DES SAPINS est une SCI immatriculée le 28 février 2003 sous le numéro SIREN 447 495 292. Son siège social est situé Le Chambord, 86290 Journet. SCI DES SAPINS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS BERNERON, gérant.

Fiche d'identité de SCI DES SAPINS

Dénomination
SCI DES SAPINS
SIREN
447 495 292
SIRET (siège)
447 495 292 00016
N° TVA intracommunautaire
FR68447495292Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 495 292
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
61 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 février 2003
Siège social
LE CHAMBORD, 86290, JOURNET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES SAPINS

L'acquisition, l'administration et la gestion de tous immeubles et biens immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES SAPINS

JB

JEAN-ANTOINE BERNERON

Autre

Depuis la création (28 février 2003) · 23 ans

JB

JEAN-FRANCOIS BERNERON

Gérant

Depuis la création (28 février 2003) · 23 ans

JB

JEAN-CHARLES BERNERON

Autre

Depuis la création (28 février 2003) · 23 ans

JB

JEAN-MICHEL BERNERON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 février 2003) · 23 ans

Établissements de SCI DES SAPINS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86290 JOURNETSiègeActif

    447 495 292 00016 · ouvert le 24 février 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES SAPINS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 28 février 2003

  • Acte

Conformité de SCI DES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES SAPINS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 février 2003

Questions fréquentes sur SCI DES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES SAPINS ?

Le numéro SIREN de SCI DES SAPINS est 447 495 292. Le SIRET de son siège social est 447 495 292 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68447495292.

Qui dirige SCI DES SAPINS ?

SCI DES SAPINS est dirigée par JEAN-FRANCOIS BERNERON, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES SAPINS ?

Le siège social de SCI DES SAPINS est situé Le Chambord, 86290 Journet.

SCI DES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES SAPINS.

Entreprises similaires

Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Journet

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Journet

Entreprises du même secteur à Journet

Entreprises à Journet

Toutes les entreprises à Journet