SCI DES SEQUOIAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,6 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DES SEQUOIAS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 juin 1989, identifiée par le SIREN 351 085 105. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Pl des Quatre Vies, 38510 Morestel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. BRUNO MARION exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DES SEQUOIAS
INSEE- Dénomination
- SCI DES SEQUOIAS
- SIREN
- 351 085 105
- SIRET (siège)
- 351 085 105 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR33351085105Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 085 105
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 4 573,47 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 23 juin 1989
- Siège social
- 1 PL DES QUATRE VIES, 38510, MORESTEL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES SEQUOIAS
ACQUISITION, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.
Finances de SCI DES SEQUOIAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES SEQUOIAS
INSEEBODACCAutre
Autre
En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 décembre 2022
Autre
Autre
Autre
Autre
Gérant
Anciens dirigeants (1)
Giselle n'est plus gérant. MARION Didier nom d'usage : MARION Didier devient gérant MARION
BERTET Giselle Josette nom d'usage · de octobre 2009 à mai 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DES SEQUOIAS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38510 MORESTELSiègeActif
351 085 105 00028 · ouvert le 24 avril 1989 · NAF 6820A
- 38510 MORESTELFermé
351 085 105 00010 · ouvert le 24 avril 1989 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DES SEQUOIAS
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DES SEQUOIAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES SEQUOIAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES SEQUOIAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES SEQUOIAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES SEQUOIAS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 09 septembre 2025 · N° 25/00232
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 07 novembre 2024 · N° 24/01245
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES SEQUOIAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES SEQUOIAS
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne
MARION Corentin Jean nom d'usage : MARION devient gérant. MARION Séverine nom d'usage : MARION devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne
MARION Serge nom d'usage : MARION n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
MARION Didier nom d'usage : MARION n'est plus gérant. MARION Serge nom d'usage : MARION devient gérant. MARION Bruno nom d'usage : MARION devient gérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
BERTET Giselle Josette nom d'usage : MARION Giselle n'est plus gérant. MARION Didier nom d'usage : MARION Didier devient gérant.
- création
Date d'effet : 23 juin 1989
Questions fréquentes sur SCI DES SEQUOIAS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES SEQUOIAS ?
Le numéro SIREN de SCI DES SEQUOIAS est 351 085 105. Le SIRET de son siège social est 351 085 105 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33351085105.
Qui dirige SCI DES SEQUOIAS ?
SCI DES SEQUOIAS est dirigée par BRUNO MARION, gérant. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES SEQUOIAS ?
Le siège social de SCI DES SEQUOIAS est situé 1 Pl des Quatre Vies, 38510 Morestel.
SCI DES SEQUOIAS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES SEQUOIAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES SEQUOIAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES SEQUOIAS.
Entreprises similaires
Même activité à Morestel