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SCI DES SOUCHES

Active
Siren399 025 113SCI16430 ChampniersCréée le 24 octobre 2002

0210Z · Sylviculture et autres activités forestières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions32 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
47,3 k€

SCI DES SOUCHES est une SCI immatriculée le 24 octobre 2002 sous le numéro SIREN 399 025 113. Son siège social est situé 279 RUE de la Génoise, 16430 Champniers. Elle exerce une activité de sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z). La direction est assurée par NICOLAS CHAPUZET en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI DES SOUCHES

Dénomination
SCI DES SOUCHES
SIREN
399 025 113
SIRET (siège)
399 025 113 00032
N° TVA intracommunautaire
FR00399025113Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 025 113
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
47 259,2 €
Code NAF / APE
0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
Date de création
24 octobre 2002
Siège social
279 RUE de la Génoise, 16430, Champniers
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES SOUCHES

Acquisition, propriété et exploitation de terres et taillis situés sur la commune de VOUZAN et communes circonvoisines, et acquisition de tous autres terrains contigus ou non.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES SOUCHES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES SOUCHES

NC

NICOLAS CHAPUZET

Autre

CC

CHARLOTTE CHAPUZET

Autre

SC

SYLVIE CHAPUZET

Autre

CC

CLAIRE CHAPUZET

Autre

BT

Brigitte TAJAN

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI DES SOUCHES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 16430 ChampniersSiègeActif

    399 025 113 00032 · ouvert le 12 octobre 2026 · NAF 6820B

  • 91220 BRETIGNY-SUR-ORGEFermé

    399 025 113 00024 · ouvert le 12 mars 1976 · NAF 0210Z

Documents juridiques de SCI DES SOUCHES

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 novembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 novembre 2026

  • Procès verbal de décision d'Assemblée générale

Dépôt du 05 novembre 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 22 octobre 2026

  • Procès verbal de décision d'Assemblée générale

Dépôt du 22 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2002

  • Acte

Conformité de SCI DES SOUCHES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES SOUCHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

32 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES SOUCHES. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES SOUCHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES SOUCHES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUCOURET Charlotte Gisèle ; Associé indéfiniment responsable : CHAPUZET Brigitte, Hélène

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI DES SOUCHES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES SOUCHES ?

Le numéro SIREN de SCI DES SOUCHES est 399 025 113. Le SIRET de son siège social est 399 025 113 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00399025113.

Qui dirige SCI DES SOUCHES ?

SCI DES SOUCHES est dirigée par NICOLAS CHAPUZET, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES SOUCHES ?

Le siège social de SCI DES SOUCHES est situé 279 RUE de la Génoise, 16430 Champniers.

SCI DES SOUCHES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES SOUCHES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES SOUCHES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES SOUCHES.

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