SCI DES TEMPLIERS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 389 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DES TEMPLIERS est une SCI immatriculée le 14 avril 2003 sous le numéro SIREN 448 145 557. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 RUE d'Aguesseau, 16100 Cognac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par CORINNE RABY en qualité de associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DES TEMPLIERS
INSEE- Dénomination
- SCI DES TEMPLIERS
- SIREN
- 448 145 557
- SIRET (siège)
- 448 145 557 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR96448145557Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 145 557
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 décembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 388 950 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 avril 2003
- Siège social
- 30 RUE d'Aguesseau, 16100, Cognac
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES TEMPLIERS
Acquisition, administration et gestion par loca- tion ou autrement de tous immeubles bâtis et non bâtis.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI DES TEMPLIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES TEMPLIERS
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI DES TEMPLIERS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 16100 CognacSiègeActif
448 145 557 00022 · ouvert le 14 avril 2003 · NAF 6820B
- 16130 GENSAC-LA-PALLUEFermé
448 145 557 00014 · ouvert le 14 avril 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES TEMPLIERS
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DES TEMPLIERS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES TEMPLIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES TEMPLIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES TEMPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES TEMPLIERS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 2
Décision du 04 août 2026 · N° 25/02947
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 27 mai 2026 · N° 25/08412
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 19 septembre 2025 · N° 25/00150
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des REFERES
Décision du 21 août 2025 · N° 25/00123
- Lire la décision sur courdecassation.frHomologue l'accord des parties
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 02 juillet 2025 · N° 25/00084
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 18 juin 2025 · N° 2024L04438
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 06 juin 2025 · N° 24/02300
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 28 avril 2025 · N° 22/00213
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 08 juin 2023 · N° 22/00917
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 janvier 2023 · N° 21-22.782
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 02 novembre 2022 · N° 21/08922
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 décembre 1993 · N° 91-19.491
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES TEMPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES TEMPLIERS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MORILLON Corinne, Isabelle ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MERCIER Emmanuelle, Marie-Hélène
- création
Date d'effet : 14 avril 2003
Questions fréquentes sur SCI DES TEMPLIERS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES TEMPLIERS ?
Le numéro SIREN de SCI DES TEMPLIERS est 448 145 557. Le SIRET de son siège social est 448 145 557 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96448145557.
Qui dirige SCI DES TEMPLIERS ?
SCI DES TEMPLIERS est dirigée par CORINNE RABY, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES TEMPLIERS ?
Le siège social de SCI DES TEMPLIERS est situé 30 RUE d'Aguesseau, 16100 Cognac.
SCI DES TEMPLIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES TEMPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES TEMPLIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES TEMPLIERS.
Entreprises similaires
Même activité à Cognac