SCI DES TEPPES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DES TEPPES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 février 1992, identifiée par le SIREN 384 364 352. Son siège social est situé 75 CHE DU PIESANT Faverges, 74210 Faverges-Seythenex. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par ANNICK DUSSOLLIET-BERTHOD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DES TEPPES
INSEE- Dénomination
- SCI DES TEPPES
- SIREN
- 384 364 352
- SIRET (siège)
- 384 364 352 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR39384364352Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 364 352
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 17 février 1992
- Siège social
- 75 CHE DU PIESANT Faverges, 74210, FAVERGES-SEYTHENEX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES TEPPES
Achat, prise a bail de tous immeubles bâtis ou non bâtis.
Finances de SCI DES TEPPES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES TEPPES
INSEEBODACCAutre
Autre
Anciens dirigeants (1)
devient gérant DUSSOLLIET-BERTHOD
DUSSOLLIET-BERTHOD Annick nom d'usage · de octobre 2020 à octobre 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DES TEPPES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74210 FAVERGES-SEYTHENEXSiègeActif
384 364 352 00011 · ouvert le 20 janvier 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DES TEPPES
INPIComptes annuels de SCI DES TEPPES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES TEPPES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES TEPPES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES TEPPES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES TEPPES. Elles s'échelonnent de 2002 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 24 juin 2025 · N° 25/00107
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 février 2002 · N° 98-21.441
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 février 2002 · N° 98-21.849
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES TEPPES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES TEPPES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 17 février 1992
Questions fréquentes sur SCI DES TEPPES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES TEPPES ?
Le numéro SIREN de SCI DES TEPPES est 384 364 352. Le SIRET de son siège social est 384 364 352 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39384364352.
Qui dirige SCI DES TEPPES ?
SCI DES TEPPES est dirigée par ANNICK DUSSOLLIET-BERTHOD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES TEPPES ?
Le siège social de SCI DES TEPPES est situé 75 CHE DU PIESANT Faverges, 74210 Faverges-Seythenex.
SCI DES TEPPES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES TEPPES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES TEPPES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES TEPPES.
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