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SCI DES TERRASSES

Active
Siren834 801 185SCI21570 BELAN-SUR-OURCECréée le 24 janvier 2018

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
500 €

SCI DES TERRASSES est une SCI immatriculée le 24 janvier 2018 sous le numéro SIREN 834 801 185. Son siège social est situé 5 Rte de Duncey, 21570 Belan-sur-Ource. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par OLIVIER MASSARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES TERRASSES

Dénomination
SCI DES TERRASSES
SIREN
834 801 185
SIRET (siège)
834 801 185 00010
N° TVA intracommunautaire
FR46834801185Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 801 185
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
24 janvier 2018
Siège social
5 RTE DE DUNCEY, 21570, BELAN-SUR-OURCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES TERRASSES

Gestion Immobilière

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Finances de SCI DES TERRASSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES TERRASSES

MD

MARIANNE DESVAUX

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 janvier 2018) · 8 ans

OM

OLIVIER MASSARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 janvier 2018) · 8 ans

Établissements de SCI DES TERRASSES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21570 BELAN-SUR-OURCESiègeActif

    834 801 185 00010 · ouvert le 18 janvier 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES TERRASSES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2018

  • Acte

Conformité de SCI DES TERRASSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES TERRASSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

131 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES TERRASSES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES TERRASSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES TERRASSES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-01-24 · Début d'activité : 2018-01-18

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 2018

Questions fréquentes sur SCI DES TERRASSES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES TERRASSES ?

Le numéro SIREN de SCI DES TERRASSES est 834 801 185. Le SIRET de son siège social est 834 801 185 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46834801185.

Qui dirige SCI DES TERRASSES ?

SCI DES TERRASSES est dirigée par OLIVIER MASSARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES TERRASSES ?

Le siège social de SCI DES TERRASSES est situé 5 Rte de Duncey, 21570 Belan-sur-Ource.

SCI DES TERRASSES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES TERRASSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES TERRASSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES TERRASSES.