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SCI DES TERRES NOIRES

Active
Siren792 916 637SCI74360 ABONDANCECréée le 15 mai 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
2,0 k€

SCI DES TERRES NOIRES est une SCI immatriculée le 15 mai 2013 sous le numéro SIREN 792 916 637. Le siège social de l'entreprise se trouve 1994 Rte de Richebourg, 74360 Abondance. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par BERTRAND HENRI & FILS, gérant.

Fiche d'identité de SCI DES TERRES NOIRES

Dénomination
SCI DES TERRES NOIRES
SIREN
792 916 637
SIRET (siège)
792 916 637 00012
N° TVA intracommunautaire
FR08792916637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 916 637
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 mai 2013
Siège social
1994 RTE DE RICHEBOURG, 74360, ABONDANCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES TERRES NOIRES

L'acquisition, la gestion et l'exploitation par bail de tous biens et droits immobiliers

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Finances de SCI DES TERRES NOIRES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES TERRES NOIRES

MB

MICHAEL BERTRAND

Autre

Depuis la création (15 mai 2013) · 13 ans

CB

CYRIL BERTRAND

Autre

Depuis la création (15 mai 2013) · 13 ans

B

BERTRAND HENRI & FILS

Gérant

Depuis la création (15 mai 2013) · 13 ans

Établissements de SCI DES TERRES NOIRES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74360 ABONDANCESiègeActif

    792 916 637 00012 · ouvert le 09 avril 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES TERRES NOIRES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 19 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 28 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2013

  • Acte

Conformité de SCI DES TERRES NOIRES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES TERRES NOIRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES TERRES NOIRES. Elles s'échelonnent de 2017 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES TERRES NOIRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES TERRES NOIRES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

    Sté par actions simplifiée BERTRAND HENRI & FILS devient gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-05-15 · Début d'activité : 2013-04-09

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2013

Questions fréquentes sur SCI DES TERRES NOIRES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES TERRES NOIRES ?

Le numéro SIREN de SCI DES TERRES NOIRES est 792 916 637. Le SIRET de son siège social est 792 916 637 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08792916637.

Qui dirige SCI DES TERRES NOIRES ?

SCI DES TERRES NOIRES est dirigée par BERTRAND HENRI & FILS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES TERRES NOIRES ?

Le siège social de SCI DES TERRES NOIRES est situé 1994 Rte de Richebourg, 74360 Abondance.

SCI DES TERRES NOIRES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES TERRES NOIRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES TERRES NOIRES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES TERRES NOIRES.