SCI DES TERRES ROUGES
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 80,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 438 602 963, SCI DES TERRES ROUGES est une SCI créée le 20 juillet 2001. Son siège social est situé Au Hourquet, 32350 Ordan-Larroque. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par MATTHEW SEALEY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DES TERRES ROUGES
INSEE- Dénomination
- SCI DES TERRES ROUGES
- SIREN
- 438 602 963
- SIRET (siège)
- 438 602 963 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR21438602963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 602 963
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 80 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 20 juillet 2001
- Siège social
- AU HOURQUET, 32350, ORDAN-LARROQUE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES TERRES ROUGES
GESTION A TITRE CIVIL DE BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS
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Finances de SCI DES TERRES ROUGES
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INSEEÉtablissements de SCI DES TERRES ROUGES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32350 ORDAN-LARROQUESiègeActif
438 602 963 00011 · ouvert le 03 juillet 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DES TERRES ROUGES
INPIConformité de SCI DES TERRES ROUGES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES TERRES ROUGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES TERRES ROUGES. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 03 mars 2026 · N° 26/00098
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Civile
Décision du 07 juillet 2025 · N° 22/01254
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES TERRES ROUGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES TERRES ROUGES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 juillet 2001
Questions fréquentes sur SCI DES TERRES ROUGES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES TERRES ROUGES ?
Le numéro SIREN de SCI DES TERRES ROUGES est 438 602 963. Le SIRET de son siège social est 438 602 963 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21438602963.
Qui dirige SCI DES TERRES ROUGES ?
SCI DES TERRES ROUGES est dirigée par MATTHEW SEALEY, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DES TERRES ROUGES ?
Le siège social de SCI DES TERRES ROUGES est situé Au Hourquet, 32350 Ordan-Larroque.
SCI DES TERRES ROUGES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES TERRES ROUGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES TERRES ROUGES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES TERRES ROUGES.
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