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SCI DES THERMES

Active
Siren354 096 893SCI25000 BESANCONCréée le 09 avril 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions41 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
533,57 €
Effectif
Non publié

SCI DES THERMES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 avril 1990, identifiée par le SIREN 354 096 893. Son siège social est situé 17 rue de la Mouillere, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN BOILLOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES THERMES

Dénomination
SCI DES THERMES
SIREN
354 096 893
SIRET (siège)
354 096 893 00012
N° TVA intracommunautaire
FR41354096893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 354 096 893
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
533,57 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 avril 1990
Siège social
17 RUE DE LA MOUILLERE, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES THERMES

L'ACQUISITION PAR VOIE D'APPORT OU D'ACHAT, DIRECTEMENT OU SOUS FORME DE PARTS OU ACTIONS DE SOCIETES IMMOBILIERES, LA CONSTRUCTION, LA PRISE A BAIL, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION SOUS FORME DE LOCATION, OU AUTRE MENT, DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS.

Finances de SCI DES THERMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES THERMES

JB

JEAN BOILLOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 avril 1990) · 36 ans

Établissements de SCI DES THERMES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    354 096 893 00012 · ouvert le 01 mars 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES THERMES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI DES THERMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES THERMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES THERMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES THERMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES THERMES. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES THERMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES THERMES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 1990

Questions fréquentes sur SCI DES THERMES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES THERMES ?

Le numéro SIREN de SCI DES THERMES est 354 096 893. Le SIRET de son siège social est 354 096 893 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41354096893.

Qui dirige SCI DES THERMES ?

SCI DES THERMES est dirigée par JEAN BOILLOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI DES THERMES ?

Le siège social de SCI DES THERMES est situé 17 rue de la Mouillere, 25000 Besancon.

SCI DES THERMES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES THERMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES THERMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES THERMES.

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