SCI DES TIERCELINS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
SCI DES TIERCELINS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1990, identifiée par le SIREN 378 211 528. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue des Tiercelins, 54000 Nancy. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par PATRICE BERTRAND, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DES TIERCELINS
INSEE- Dénomination
- SCI DES TIERCELINS
- SIREN
- 378 211 528
- SIRET (siège)
- 378 211 528 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR85378211528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 211 528
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 juin 1990
- Siège social
- 5 RUE DES TIERCELINS, 54000, NANCY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES TIERCELINS
Acquisition, propriete, administration et exploitation par bail, location ou autrement de biens immobiliers
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Finances de SCI DES TIERCELINS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES TIERCELINS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 avril 2019
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DES TIERCELINS
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 54000 NANCYSiègeActif
378 211 528 00013 · ouvert le 15 mai 1990 · NAF 6820A
- 54760 MONTENOYActif
378 211 528 00021 · ouvert le 15 décembre 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES TIERCELINS
INPIConformité de SCI DES TIERCELINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES TIERCELINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES TIERCELINS. Elles s'échelonnent de 2004 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, pC CIVIL
Décision du 15 juillet 2026 · N° 25/00299
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 juin 2004 · N° 02-18.180
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES TIERCELINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES TIERCELINS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BERTRAND Patrice, Léon, Daniel
- création
Date d'effet : 01 juin 1990
Questions fréquentes sur SCI DES TIERCELINS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES TIERCELINS ?
Le numéro SIREN de SCI DES TIERCELINS est 378 211 528. Le SIRET de son siège social est 378 211 528 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85378211528.
Qui dirige SCI DES TIERCELINS ?
SCI DES TIERCELINS est dirigée par PATRICE BERTRAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES TIERCELINS ?
Le siège social de SCI DES TIERCELINS est situé 5 rue des Tiercelins, 54000 Nancy.
SCI DES TIERCELINS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES TIERCELINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES TIERCELINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES TIERCELINS.
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