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SCI DES TILLEULS

Active
Siren841 910 714SCI01150 SAINT-VULBASCréée le 27 août 2018

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI DES TILLEULS est une SCI immatriculée le 27 août 2018 sous le numéro SIREN 841 910 714. Le siège social de l'entreprise se trouve 88 RUE DES TILLEULS MARCILLEUX Marcilleux, 01150 Saint-Vulbas. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). EMILIE BUENO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES TILLEULS

Dénomination
SCI DES TILLEULS
SIREN
841 910 714
SIRET (siège)
841 910 714 00010
N° TVA intracommunautaire
FR79841910714Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 841 910 714
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
27 août 2018
Siège social
88 RUE DES TILLEULS MARCILLEUX Marcilleux, 01150, SAINT-VULBAS
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI DES TILLEULS

Acquisition, administration, disposition, exploitation directe ou indirecte, la mise en valeur et la gestion par location ou autrement de tous immeubles, biens et droits immobiliers, bâtis ou non bâtis l'activité de marchand de biens

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Finances de SCI DES TILLEULS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES TILLEULS

EB

EMILIE BUENO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 août 2018) · 8 ans

JD

JEROME DEVIGNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 août 2018) · 8 ans

Établissements de SCI DES TILLEULS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01150 SAINT-VULBASSiègeActif

    841 910 714 00010 · ouvert le 31 juillet 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES TILLEULS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 août 2018

  • Acte

Conformité de SCI DES TILLEULS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

68 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES TILLEULS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES TILLEULS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-08-27 · Début d'activité : 2018-07-31

  1. création

    Date d'effet : 27 août 2018

Questions fréquentes sur SCI DES TILLEULS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES TILLEULS ?

Le numéro SIREN de SCI DES TILLEULS est 841 910 714. Le SIRET de son siège social est 841 910 714 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79841910714.

Qui dirige SCI DES TILLEULS ?

SCI DES TILLEULS est dirigée par EMILIE BUENO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES TILLEULS ?

Le siège social de SCI DES TILLEULS est situé 88 RUE DES TILLEULS MARCILLEUX Marcilleux, 01150 Saint-Vulbas.

SCI DES TILLEULS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 août 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES TILLEULS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES TILLEULS.